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Conseil communal
Conseil communal
Résultats des votations-élections
Résultats des votations-élections
Association de la ligne fortifiée de la Promenthouse
Association de la ligne fortifiée de la Promenthouse
Règlement du Conseil communal
Règlement du Conseil communal
Restauration des drapeaux de la "Société agricole et militaire" (1780) et du "Canton de Vaud" (1853)
Restauration des drapeaux de la "Société agricole et militaire" (1780) et du "Canton de Vaud" (1853)
Correspondance, contrats de travail
Correspondance, contrats de travail
Correspondance, offres, cahier des charges
Correspondance, offres, cahier des charges
Rapports de vérification des comptes communaux
Rapports de vérification des comptes communaux
Années 1978 à 2010
Années 1978 à 2010
Impôts non-pompier, impôt sur les chiens
Impôts non-pompier, impôt sur les chiens
Années 1967 à 2005
Années 1967 à 2005
Correspondance
Correspondance
Centre sportif de Fleuri
Centre sportif de Fleuri
Système d'information du territoire (SIT)
Système d'information du territoire (SIT)
Constructions
Constructions
Route cantonale 26 : correction de carrefour à l'entrée du village (côté Vich)
Route cantonale 26 : correction de carrefour à l'entrée du village (côté Vich)
Parking de Fleuri
Parking de Fleuri
Colombarium
Colombarium
Aménagement d'un collecteur d'eau usée et réseau d'eau sous pression "En Fleuri" : raccordement du centre sportif
Aménagement d'un collecteur d'eau usée et réseau d'eau sous pression "En Fleuri" : raccordement du centre sportif
Installations privées
Installations privées
Réfection de l'ouvrage de mise sous tuyau du ruisseau "La Capite" pour les communes de Begnins et Luins
Réfection de l'ouvrage de mise sous tuyau du ruisseau "La Capite" pour les communes de Begnins et Luins
Etablissement scolaire de l'Esplanade
Etablissement scolaire de l'Esplanade
Fondation Colette Mosetti : Domaine de la Clavelière
Fondation Colette Mosetti : Domaine de la Clavelière
Formulaires de demandes pour cartes d'identité
Formulaires de demandes pour cartes d'identité
Registre des décès, concessions, colombarium, constatations de décès
Registre des décès, concessions, colombarium, constatations de décès
Office intercommunal de la Protection civile (Bassins, Begnins, Burtigny, Le Vaud)
Office intercommunal de la Protection civile (Bassins, Begnins, Burtigny, Le Vaud)
Généralités
Généralités
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions / Plan des zones / Plan général d'affectation - RPA (1945-1995)
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions / Plan des zones / Plan général d'affectation - RPA (1945-1995)
Dossier général
Dossier général
Projets de plans et de règlement
Projets de plans et de règlement
Commission d'urbanisme d'Ecublens
Commission d'urbanisme d'Ecublens
Logement
Logement
Fondation des centres de vie enfantine à Begnins : Crèche, garderie Les Colinets
Fondation des centres de vie enfantine à Begnins : Crèche, garderie Les Colinets
Service des eaux
Service des eaux
Casier sanitaire des eaux
Casier sanitaire des eaux
Mise à ban (interdiction du parcours du bétail) au lieu-dit "Les Planches", pâturage de Pré aux Veaux et des Trois Chalets
Mise à ban (interdiction du parcours du bétail) au lieu-dit "Les Planches", pâturage de Pré aux Veaux et des Trois Chalets
Exploitation des forêts communales
Exploitation des forêts communales
Forêts
Forêts
Elagage des arbres
Elagage des arbres
Exploitation forestière communale : convention, adjudication, soumission
Exploitation forestière communale : convention, adjudication, soumission
Appartements communaux
Appartements communaux
Auberge communale La Charrue
Auberge communale La Charrue
Bâtiments communaux publics : généralités
Bâtiments communaux publics : généralités
Auberge communale La Charrue
Auberge communale La Charrue
Auberge communale La Charrue
Auberge communale La Charrue
Projet de Complexe communal GAG
Projet de Complexe communal GAG
Bâtiment communal Christinet I
Bâtiment communal Christinet I
Bâtiment communal Christinet I
Bâtiment communal Christinet I
Bâtiment communal Christinet I
Bâtiment communal Christinet I
Bâtiment communal Christinet I : inauguration
Bâtiment communal Christinet I : inauguration
Bâtiment Christinet II
Bâtiment Christinet II
Bâtiment Christinet II : inauguration
Bâtiment Christinet II : inauguration
Alpage et Chalet d’alpage Le Pré-aux-Veaux (Le Chenit)
Alpage et Chalet d’alpage Le Pré-aux-Veaux (Le Chenit)
Chalet d’alpage Le Pré-aux-Veaux (Le Chenit)
Chalet d’alpage Le Pré-aux-Veaux (Le Chenit)
Chalet d’alpage La Pouilleuse
Chalet d’alpage La Pouilleuse
Planification financière pour la construction du bâtiment scolaire
Planification financière pour la construction du bâtiment scolaire
Le Battoir : projet
Le Battoir : projet
Bâtiment de la voirie et du Service du feu : construction, vente du battoir (parcelle 239)
Bâtiment de la voirie et du Service du feu : construction, vente du battoir (parcelle 239)
Bibliothèque (Place du Village 1)
Bibliothèque (Place du Village 1)
Registre foncier
Registre foncier
Caisse cantonale vaudoise de compensation de l'assurance vieillesse et survivants, des allocations familiales et aux militaires
Caisse cantonale vaudoise de compensation de l'assurance vieillesse et survivants, des allocations familiales et aux militaires
Conseil général
Conseil général
Conseil général, puis Conseil communal
Conseil général, puis Conseil communal
Commission d'urbanisme
Commission d'urbanisme
Conseil Communal
Conseil Communal
Conseil Communal
Conseil Communal
Coupures de presse sur la Commune
Coupures de presse sur la Commune
Changement de la girouette (coq) du sommet de la tour de l'église
Changement de la girouette (coq) du sommet de la tour de l'église
Fête du district de Nyon : stand de la commune
Fête du district de Nyon : stand de la commune
Transports publics
Transports publics
Dossiers 0001 - 0100
Dossiers 0001 - 0100
Dossiers 0001 – 0100
Dossiers 0001 – 0100
Dossiers 0001 – 0100
Dossiers 0001 – 0100
Places de jeux et terrains de sport
Places de jeux et terrains de sport
Forêts
Forêts
SODEFOR I - Association forestière vaudoise
SODEFOR I - Association forestière vaudoise
Registre des mises et des ventes de bois
Registre des mises et des ventes de bois
Règlement de protection des arbres
Règlement de protection des arbres
Exploitation des forêts communales
Exploitation des forêts communales
Plan sectoriel forestier "Circulation motorisée sur les routes forestières du secteur Givrine-Marchairuz"
Plan sectoriel forestier "Circulation motorisée sur les routes forestières du secteur Givrine-Marchairuz"
Triage forestier intercommunal de Le Vaud, coupe et vente de bois sur pied "Combes des Rafforts", "Haut des Trois-Chalets" et "Fond des Illanches"
Triage forestier intercommunal de Le Vaud, coupe et vente de bois sur pied "Combes des Rafforts", "Haut des Trois-Chalets" et "Fond des Illanches"
Auberge communale La Charrue
Auberge communale La Charrue
Auberge communale
Auberge communale
Auberge communale La Charrue
Auberge communale La Charrue
Auberge communale La Charrue
Auberge communale La Charrue
Auberge communale La Charrue : rénovation, installation d’une citerne de propane, cuisine professionnelle
Auberge communale La Charrue : rénovation, installation d’une citerne de propane, cuisine professionnelle
Auberge communale La Charrue
Auberge communale La Charrue
Bâtiment scolaire Curtils - Salle polyvalente : construction de 4 salles de classes et d'une salle de gymnastique
Bâtiment scolaire Curtils - Salle polyvalente : construction de 4 salles de classes et d'une salle de gymnastique
Collège de Le Vaud
Collège de Le Vaud
Bâtiment scolaire Curtils (parcelle 41)
Bâtiment scolaire Curtils (parcelle 41)
Bâtiment Christinet II : coûts
Bâtiment Christinet II : coûts
Bâtiment Christinet II : abri PC, deuxième étape
Bâtiment Christinet II : abri PC, deuxième étape
Alpage et Chalet d’alpage La Perroudaz
Alpage et Chalet d’alpage La Perroudaz
Chalet d’alpage La Pouilleuse
Chalet d’alpage La Pouilleuse
Chalet d'alpage Les Trois-Chalets : construction d'une fosse à purin
Chalet d'alpage Les Trois-Chalets : construction d'une fosse à purin
Chalet d’alpage Les Trois-Chalets
Chalet d’alpage Les Trois-Chalets
Station de pompage de la Torne, le Bornalet
Station de pompage de la Torne, le Bornalet
Abri à vélos (Chemin des Curtils 1)
Abri à vélos (Chemin des Curtils 1)
Etats descriptifs des immeubles
Etats descriptifs des immeubles
Plan général d'évacuation des eaux
Plan général d'évacuation des eaux
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