archivescommunales.ch

Règlement général sur les constructions et l’aménagement du territoire, délimitation de l’aire forestière en limite des zones constructibles, dossier d’enquête publique

Elagage et émondage

CH 002030-6 A-(3)-(3)-32-01-01
Dossier
2005 - 2014

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance

Emondage des haies et élagage des arbres

CH 002030-6 A-(3)-(3)-32-01-01
Dossier
2012 - 2017

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, photographies imprimées, photographies, requêtes d'autorisation pour abattage d'arbre, avis d'enquête, plans

Vignes

CH 002030-6 A-(3)-(3)-33-01
SSérie
1993 - 2017

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Fondations les peupliers

CH 002030-6 A-(3)-(3)-34-01-01
SSSérie
1990 - 2016

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Fondation "Les Peupliers"

CH 002030-6 A-(3)-(3)-34-01-01-01
Dossier
2012 - 2016

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, rapport de l’organe de révision des comptes, décomptes

PPE Le Perron (Grand'Rue 16-18)

CH 002030-6 A-(3)-(3)-34-01-01
SSSérie
1992 - 2017

Fait partie de Archives communales d’Eysins

PPE Le Perron (Grand’Rue 16-18) : magasin d’alimentation Primo

CH 002030-6 A-(3)-(3)-34-01-01-01
Dossier
1995 - 2010

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, rapports d’inspection, patentes, bail à loyer

PPE "Le Perron" (Grand’Rue 16-18)

CH 002030-6 A-(3)-(3)-34-01-01-01
Dossier
2016 - 2017

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, procès-verbal, décomptes de charge, bilan de pertes et profits

Le Molard (Grand'Rue 20)

CH 002030-6 A-(3)-(3)-34-01-01
SSSérie
2010 - 2016

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Maison Rossellat (Grand'Rue 4)

CH 002030-6 A-(3)-(3)-34-01-01
SSSérie
2011 - 2017

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Bâtiments communaux : installations électriques

CH 002030-6 A-(3)-(3)-35-01-01-01
Dossier
2008 - 2017

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, rapports de sécurité des installations électriques

Bâtiment scolaire primaire (Route d’Arnex 4)

CH 002030-6 A-(3)-(3)-35-01-01
SSSérie
1980 - 2017

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Temple d’Eysins

CH 002030-6 A-(3)-(5)-58-01-01
Dossier
1998 - 2009

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, notice historique

Généralités – Réglementation

CH 002030-6 A-(3)-(6)-61-01
SSérie
2002 - 2010

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Généralités – Réglementation

CH 002030-6 A-(3)-(6)-67-01
SSérie
1984 - 2010

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Généralités – Réglementation

CH 002030-6 A-(3)-(7)-72-01
SSérie
1983 - 1992

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Swisscom : téléphone

CH 002030-6 A-(3)-(8)-85-01-01
Dossier
1999 - 2013

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, devis, formulaire, contrat

Energie solaire - éolienne - alternative

CH 002030-6 A-(3)-(8)-86-01
SSérie
2009 - 2017

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Energie solaire

CH 002030-6 A-(3)-(8)-86-01-01
Dossier
2011 - 2017

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, rapports mensuels de production d’énergie pour l’école

Conseil Communal

CH 002030-6 A-(3)-(1)-10-01
SSérie
1985 - 2015

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Promotion de la commune

CH 002030-6 A-(3)-(1)-14-01
SSérie
1925 - 2015

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Etude de variantes d’exploitation pour le bouclage Asse et Boiron

CH 002030-6 A-(3)-(1)-18-01-01
Dossier
2014

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, offre, cahier des charges

Domaines agricoles – Parcelles communales

CH 002030-6 A-(3)-(3)-31-01
SSérie
2005 - 2016

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Vignes

CH 002030-6 A-(3)-(3)-33-01-01
Dossier
1993 - 2009

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Acquits, correspondance

Vignes

CH 002030-6 A-(3)-(3)-33-01-01
Dossier
2009 - 2011

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Acquits, correspondance

Bâtiments divers

CH 002030-6 A-(3)-(3)-34-01-01
SSSérie
1999 - 2011

Fait partie de Archives communales d’Eysins

PPE Le Perron (Grand’Rue 16-18)

CH 002030-6 A-(3)-(3)-34-01-01-01
Dossier
1999 - 2009

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, procès-verbaux des assemblées générales, comptes, décomptes, rapports de vérification des comptes

Crèche-garderie de la région nyonnaise « La Galiote », Association pour la Cantine scolaire d’Eysins « La Petite Fourchette » (Grand’Rue 16)

CH 002030-6 A-(3)-(3)-34-01-01-01
Dossier
2000 - 2011

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, baux à loyer

Le Molard (Grand’Rue 20), PPE Le Perron (Grand’Rue 16-18)

CH 002030-6 A-(3)-(3)-34-01-01-01
Dossier
2010 - 2013

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, comptes de gérance

Maison Rosselat (Grand’Rue 4)

CH 002030-6 A-(3)-(3)-34-01-01-01
Dossier
2016 - 2017

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Comptes du propriétaire, conptes de gérance

PPE Le Perron (Grand’Rue 16-18) : installations de ventilation

CH 002030-6 A-(3)-(3)-35-01-01-01
Dossier
1990 - 1993

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Instructions, descriptifs, schémas techniques, plans

Révision générale des estimations fiscales

CH 002030-6 A-(3)-(3)-35-01-01-01
Dossier
1995

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Formulaires

Immeubles Grand'Rue 16-18 : travaux d'entretien

CH 002030-6 A-(3)-(3)-35-01-01-01
Dossier
2011 - 2016

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, devis, contrat de location (copie)

Registre foncier

CH 002030-6 A-(3)-(4)-41-01-01
Dossier
2012 - 2014

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, tableau de mutation, réquisitions de radiation, plans

Enquête sur les déchets collectés

CH 002030-6 A-(3)-(4)-45-02-02
Dossier
1994

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Formulaire

Ordures, déchets ménagers

CH 002030-6 A-(3)-(4)-45-02-02
Dossier
2007 - 2009

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance

Société anonyme pour le traitement des déchets de La Côte (SADEC)

CH 002030-6 A-(3)-(4)-45-02-02
Dossier
2015

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Enquête sur les déchets collectés en 2014, bulletins d'inscription

Extension des collecteurs d’eaux claires et d’eaux usées Petit-Eysins Est et remplacement de la conduite d’eau du cimetière

CH 002030-6 A-(3)-(4)-46-02-02
Dossier
2012 - 2013

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, offres, procès-verbal, plans

Pollutions du Nant de Signy

CH 002030-6 A-(3)-(4)-47-02-02
Dossier
2007 - 2011

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, rapports, photographies imprimées, plans

Ecoles primaires

CH 002030-6 A-(3)-(5)-51-02
SSérie
1998 - 2008

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Paroisse protestante

CH 002030-6 A-(3)-(5)-58-02-02
Dossier
1998 - 2010

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance

Organisation régionale de la protection civile du district de Nyon (ORPC)

CH 002030-6 A-(3)-(6)-66-02-02
Dossier
1998 - 2001

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, décomptes

Organisation régionale de la protection civile du district de Nyon (ORPC)

CH 002030-6 A-(3)-(6)-66-02-02
Dossier
2012 - 2014

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, extrait de procès-verbal du Conseil communal, préavis municipal, rapport de commission, statuts

Facture sociale

CH 002030-6 A-(3)-(7)-70-02
SSérie
2006 - 2015

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Mamans de jour - Familles d'accueil

CH 002030-6 A-(3)-(7)-76-02
SSérie
2002 - 2009

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Conseil communal et élections

CH 002030-6 A-(3)-(1)-10-02-02
Dossier
1985 - 1997

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Préavis municipaux, rapports de commission, procès-verbaux, extraits de procès-verbaux, fiches de dépouillement, listes des membres des commissions

Election communale : législature 2016-2021

CH 002030-6 A-(3)-(1)-10-02-02
Dossier
2015 - 2016

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Listes des candidats, procès-verbaux

Règlement général sur les constructions et l’aménagement du territoire

CH 002030-6 A-(3)-(1)-11-02-02
Dossier
1999

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Modifications apportées par le Conseil communal

43ème Giron des Fédérations des jeunesses du district de Nyons à Eysins (FJDN), 1987, Le Carré d’Eysins

CH 002030-6 A-(3)-(1)-14-02-02
Dossier
1986 - 1987

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, livret de fête (projet), présentation, affiche, listes des sponsors, organigramme, programme, plans, listes des commissions, procès-verbaux, coupures de presse

52ème Giron des jeunesses à Eysins, 21-23 juin 1996

CH 002030-6 A-(3)-(1)-14-02-02
Dossier
1995 - 1996

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, livret de fête, sets de tables, étiquettes de bouteille, organigramme, liste des restaurants, budgets, listes des commissions, procès-verbaux, devis, coupures de presse

Manifestations locales

CH 002030-6 A-(3)-(1)-14-02-02
Dossier
2003 - 2009

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance

Sortie des aînés

CH 002030-6 A-(3)-(1)-14-02-02
Dossier
2005 - 2006

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, invitations

Battre un record pour une bonne cause

CH 002030-6 A-(3)-(1)-14-02-02
Dossier
2006

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, programme, autorisation, demande de permis temporaire, plan

Journaux de caisse du Contrôle des habitants

CH 002030-6 A-(3)-(2)-20-02-02
Dossier
1995 - 2004

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Comptes

Rôle des contribuables – Frais de perception

CH 002030-6 A-(3)-(2)-21-02
SSérie
1995 - 2005

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Fractionnements parcellaires

CH 002030-6 A-(3)-(4)-42-02-02
Dossier
2011 - 2012

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Plans

Cimetière (entretien)

CH 002030-6 A-(3)-(4)-44-02
SSérie
2002 - 2007

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Ordures – Déchets ménagers

CH 002030-6 A-(3)-(4)-45-02
SSérie
1994 - 2015

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Odelet Transports SA

CH 002030-6 A-(3)-(4)-45-02-02
Dossier
2013 - 2014

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, contrats

Contrôle du séparatif

CH 002030-6 A-(3)-(4)-46-02-02
Dossier
2012 - 2013

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, plans, rapport, constat

Etablissement Elisabeth de Portes

CH 002030-6 A-(3)-(5)-51-02-02
Dossier
1998 - 2000

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, listes d’élèves

Etablissement Elisabeth de Portes

CH 002030-6 A-(3)-(5)-51-02-02
Dossier
1998 - 2004

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, listes d’élèves, conventions, décomptes

Paroisse protestante de la Dôle

CH 002030-6 A-(3)-(5)-58-02-02
Dossier
2012 - 2017

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance

Denrées alimentaires – Contrôle

CH 002030-6 A-(3)-(6)-63-02
SSérie
2003 - 2005

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Contrôle des denrées alimentaires

CH 002030-6 A-(3)-(6)-63-02-02
Dossier
2003 - 2005

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Tableaux, correspondance

Organisation du service local ou régional

CH 002030-6 A-(3)-(6)-66-02
SSérie
1991 - 2014

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Organisation régionale de la protection civile du district de Nyon (ORPC)

CH 002030-6 A-(3)-(6)-66-02-02
Dossier
1991 - 2009

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance

Requérants d’asile

CH 002030-6 A-(3)-(7)-71-02-02
Dossier
2003 - 2005

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, procès-verbaux

Accueil de la petite enfance

CH 002030-6 A-(3)-(7)-76-02-02
Dossier
2002 - 2009

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspndance, procès-verbaux

Introduction du gaz et du téléréseau

CH 002030-6 A-(3)-(8)-85-02-02
Dossier
2006

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, liste des habitants, questionnaires aux propriétaires fonciers

Elections communales

CH 002030-6 A-(3)-(1)-10-02-02
Dossier
2000 - 2001

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, liste des candidats, déclarations d’acceptation, rôles des électeurs

Elections, votations fédérales, cantonales et communales

CH 002030-6 A-(3)-(1)-10-02-02
Dossier
2002 - 2003

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, liste des membres du bureau, rôles des électeurs, extraits des procès-verbaux, listes des candidats, Eysinfos

Election complémentaire de 2 conseillers municipaux

CH 002030-6 A-(3)-(1)-10-02-02
Dossier
2004

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Arrêté préfectoral, liste des candidats, coupures de presse, extrait de procès-verbal

Votation communale : fusion des communes Asse-Boiron

CH 002030-6 A-(3)-(1)-10-02-02
Dossier
2015

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, arrêté préfectoral, procès-verbaux

Anniversaire des 80 et 90 ans

CH 002030-6 A-(3)-(1)-14-02-02
Dossier
1994 - 2006

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, listes

Ligne CFF industrielle

CH 002030-6 A-(3)-(1)-18-02-02
Dossier
2001 - 2002

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance

Prolongement de la ligne TPN 801

CH 002030-6 A-(3)-(1)-18-02-02
Dossier
2012 - 2014

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, plans

Commission des finances

CH 002030-6 A-(3)-(2)-20-02-02
Dossier
2011

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Préavis

Personnes morales assujetties à l'impôt

CH 002030-6 A-(3)-(2)-21-02-02
Dossier
1995 - 2005

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Rôles

Baux à ferme

CH 002030-6 A-(3)-(3)-30-02-02
Dossier
1948 - 2010

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, contrats

Aménagement du territoire – Aménagement local

CH 002030-6 A-(3)-(4)-42-02
SSérie
2011 - 2013

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Déclassement de la parcelle 454

CH 002030-6 A-(3)-(4)-42-02-02
Dossier
2010

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance

Construction de giratoires à "La Bégoude" et "En Belossier"

CH 002030-6 A-(3)-(4)-43-02-02
Dossier
1998 - 2005

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, offres, dossiers d'enquêtes, procès-verbaux de chantier, plans

Aménagement du giratoire en Terre-Bonne

CH 002030-6 A-(3)-(4)-43-02-02
Dossier
2000 - 2004

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, plans, dossier d’enquête publique, procès-verbaux de chantier

Aménagement routiers (route de Crassier, route de Signy, rue de l’Eglise) dans le cadre du plan partiel d’affectation (PPA) "La Bégoude"

CH 002030-6 A-(3)-(4)-43-02-02
Dossier
2005 - 2009

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, dossier d’enquête, procès-verbaux de chantier, avis d’enquête, tableau des terrains et des droits à exproprier, conventions liées aux expropriations, extrait de procès-verbal du Conseil communal, certificat de garantie de construction, avenant no 2 à la convention pour abribus du 31.05.2000, rapports, oppositions, plans

Route de Crassier : aménagement d’un trottoir