Nouveau règlement de police et celui de l'affichage

• CH -001760-9 2-1970-11-15
• Document
• 1970-10-15 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Rapport de Domaine : Planification à long terme

• CH -001760-9 2-1970-11-26_1
• Document
• 1970-11-26 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Complément au préavis Révision partielle du règlement communal sur les égouts

• CH -001760-9 2-1970-11-26_2
• Document
• 1970-11-26 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Etude de l'avant-projet. Construction d'un groupe scolaire primaire. Salles de gym. et piscine

• CH -001760-9 2-1972-1
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Rapport de planification

• CH -001760-9 2-1973-20
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers

• CH -001760-9 2-1974-1
• Document
• 1974-01-15 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Motion. Construction RC Les Planches-Etavez

• CH -001760-9 2-1974-10
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Convention intercommunale relative au financement de l'équipement gériatrique de la zone sanitaire I Lausanne et environs

• CH -001760-9 2-1974-11
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Vente d'une parcelle communale No 286, route de Sauvabelin. Inscription servitudes CFF

• CH -001760-9 2-1974-12
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]

• CH -001760-9 2-1974-13
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Budget 1975

• CH -001760-9 2-1974-14
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Demande de crédits supplémentaires

• CH -001760-9 2-1974-15
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum

• CH -001760-9 2-1974-2
• Document
• 1974-01-15 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Rapport de gestion 1973

• CH -001760-9 2-1974-3
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Comptes communaux 1973

• CH -001760-9 2-1974-4
• Document
• 1974-05-07 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Demande de crédit supplémentaire

• CH -001760-9 2-1974-5
• Document
• 1974-05-15 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Vente de parcelles communales, No 269c, d et e, ch. de la Valleyre

• CH -001760-9 2-1974-6
• Document
• 1974-05-15 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Vente d'une parcelle au chemin des Biolettes, No 977

• CH -001760-9 2-1974-7
• Document
• 1974-05-15 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Arrêté d'imposition 1975

• CH -001760-9 2-1974-8
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Plan d'extension partiel des Montenailles

• CH -001760-9 2-1974-9
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Transfert d'une parcelle du Syndicat AF No 17 Le Mont et Lausanne (Autoroute lausanne-Simplon)

• CH -001760-9 2-1975-1
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]

• CH -001760-9 2-1975-10
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Réfection de la cantine du Châtaignier, partie est

• CH -001760-9 2-1975-11
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Budget 1976

• CH -001760-9 2-1975-12
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Demande de crédits supplémentaires

• CH -001760-9 2-1975-13
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Ventes de parcelle communales No 286d, 904, 86

• CH -001760-9 2-1975-2
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Construction d'un groupe scolaire primaire. Salles de gymnastique, piscine

• CH -001760-9 2-1975-3
• Document
• 1975-04-02 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Comptes communaux 1974

• CH -001760-9 2-1975-4
• Document
• 1975-04-18 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Vente d'une parcelle communale No 286b, route de Sauvabelin

• CH -001760-9 2-1975-5
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Convention de réalisation de collecteurs communs entre les communes d'Epalinges, Lausanne et Le Mont-sur-Lausanne

• CH -001760-9 2-1975-6
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Rapport de gestion 1974

• CH -001760-9 2-1975-7
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Demande d'une autorisation générale de plaider

• CH -001760-9 2-1975-8
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Arrêté d'imposition 1976

• CH -001760-9 2-1975-9
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Règlement sur les taxes perçues en matière de police des constructions

• CH -001760-9 2-1976-01
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Centre d'instruction Ouest de la protection civile à Aubonne

• CH -001760-9 2-1976-02
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Modification des tracés de servitudes Bois de l'Hôpital, Buchilles

• CH -001760-9 2-1976-03
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Echange d'une parcelle de terrain

• CH -001760-9 2-1976-04
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Rapport de gestion 1975

• CH -001760-9 2-1976-05
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Comptes communaux 1975

• CH -001760-9 2-1976-06
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Plan de quartier du Grand-Mont

• CH -001760-9 2-1976-07
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Convention Romanel - Le Mont pour la construction d'un collecteur au Marais

• CH -001760-9 2-1976-08
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Correction de la route des Martines et construction de deux trottoirs. Tronçon Place du Petit-Mont - route de Sauvabelin

• CH -001760-9 2-1976-09
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Construction d'un collège primaire

• CH -001760-9 2-1976-10
• Document
• 1976-05-15 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Achat d'une parcelle à [nom confidentiel]

• CH -001760-9 2-1976-11
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Vente d'une parcelle communale, parcelle No 286e, chemin du Saux

• CH -001760-9 2-1976-12
• Document
• 1976-05-24 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Arrêté d'imposition années 1977 et 1978

• CH -001760-9 2-1976-13
• Document
• 1976-08-23 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Révision du Règlement intercommunal sur le service des taxis

• CH -001760-9 2-1976-14
• Document
• 1976-08-23 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]

• CH -001760-9 2-1976-15
• Document
• 1976-08-23 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Plan de quartier de Crétalaison

• CH -001760-9 2-1976-16
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Réfection de l'Auberge communale

• CH -001760-9 2-1976-17
• Document
• 1976-08-23 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Vente de parcelles communales

• CH -001760-9 2-1976-18
• Document
• 1976-10-04 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Vente de terrain au Grand-Mont

• CH -001760-9 2-1976-19
• Document
• 1976-10-04 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Convention relative à la réalisation d'un réseau de collecteurs de concentration le long des ries du lac dès l'embouchure de la Vuachère jusqu'à l'entrée de la station d'épuration

• CH -001760-9 2-1976-20
• Document
• 1976-10-04 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Budget 1977

• CH -001760-9 2-1976-21
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Demande de crédits supplémentaires

• CH -001760-9 2-1976-22
• Document
• 1976-11-01 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]

• CH -001760-9 2-1976-23
• Document
• 1976-11-01 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Rapport de gestion 1976

• CH -001760-9 2-1977-07
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Budget 1978

• CH -001760-9 2-1977-10
• Document
• 1977-10-07 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers

• CH -001760-9 2-1978-01
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum

• CH -001760-9 2-1978-02
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Demande d'une autorisation générale de plaider

• CH -001760-9 2-1978-03
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Modification du plan des zones au lieu-dit chemin de la Roche

• CH -001760-9 2-1978-04
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Plan d'extension partiel du Petit-Mont

• CH -001760-9 2-1978-05
• Document
• 1978-04-24 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Rapport de gestion 1977

• CH -001760-9 2-1978-06
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Comptes communaux 1977

• CH -001760-9 2-1978-07
• Document
• 1978-04-24 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Correction de la route des Martines et construction de deux trottoirs. 2ème tronçon, route de Sauvabelin - chemin du Couchant

• CH -001760-9 2-1978-08
• Document
• 1978-05-08 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Arrêté d'imposition Années 1979-1980

• CH -001760-9 2-1978-09
• Document
• 1978-07-03 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions

• CH -001760-9 2-1978-10
• Document
• 1978-08-14 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]

• CH -001760-9 2-1978-11
• Document
• 1978-08-21 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Budget 1979

• CH -001760-9 2-1978-12
• Document
• 1978-10-11 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Demande de crédits supplémentaires

• CH -001760-9 2-1978-13
• Document
• 1978-10-23 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Achat d'une parcelle de terrain

• CH -001760-9 2-1978-14
• Document
• 1978-11-06 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Arrêté d'imposition années 1979 et 1980

• CH -001760-9 2-1978-15
• Document
• 1978-12-06 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Comptes 1978

• CH -001760-9 2-1979-01
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Rapport de gestion 1978

• CH -001760-9 2-1979-02
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Coopérative des sites et espaces verts de la région lausannoise (CIURL)

• CH -001760-9 2-1979-03
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

UIOM II Demande de crédit supplémentaire

• CH -001760-9 2-1979-04
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Aménagement et équipement de la zone sportive du Châtaignier - Création d'un tennis-Club

• CH -001760-9 2-1979-05
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Budget 1980

• CH -001760-9 2-1979-06
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Demande de crédits supplémentaires

• CH -001760-9 2-1979-07
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Convention intercommunale relative à la règlementation des jours et heures d'ouverture - fermture de magasins (du 4 février 1980)

• CH -001760-9 2-1980-01
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Arrêté d'imposition pour les années 1980, 1981 et 1982

• CH -001760-9 2-1980-02
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Modification de limites communales Lausanne - Le Mont

• CH -001760-9 2-1980-03
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]

• CH -001760-9 2-1980-06
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Construction d'un bâtiment scolaire

• CH -001760-9 2-1980-07
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Plan de quartier de Crétalaison. Vente des terrains

• CH -001760-9 2-1981-01
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Plan d'extension fixant la limite des constructions à la route du Jorat

• CH -001760-9 2-1981-02
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Acquisition de véhicules utilitaires pour la direction des travaux, Service de voirie

• CH -001760-9 2-1981-03
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]

• CH -001760-9 2-1981-04
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Modification du règlement concernant l'acquisition et la perte de la bourgeoisie de la commune du Mont-sur-Lausanne. Finance d'admission. Vote de la Municipalité

• CH -001760-9 2-1981-05
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]

• CH -001760-9 2-1981-06
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]

• CH -001760-9 2-1981-07
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Désignation d'un délégué auprès de la Société coopérative des sites et espaces verts de la région lausannoise

• CH -001760-9 2-1981-09
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]

• CH -001760-9 2-1981-12
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]

• CH -001760-9 2-1981-13
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Plans d'extension fixant la limite des constructions en bordure des chemins communaux, ch. de Longeraie, ch. de Budron B

• CH -001760-9 2-1981-14
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Acquisition d'un véhicule Pony pour la direction des travaux, Service de voirie

• CH -001760-9 2-1981-17
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions

• CH -001760-9 2-1981-18
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers

• CH -001760-9 2-1982-01
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum

• CH -001760-9 2-1982-02
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics