- CH 1800_Vevey FPUB-FM-P-(61-62)
- Série
- 1882 - 2016
Fait partie de Vevey - Fonds publics
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Office du travail et de placement
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Rue du Simplon 25, 27, 29, 31 et 33
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Y compris les arcades, Société coopérative La Cave
Aide aux personnes à ressources modestes
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Rue du Torrent 2 / Grande Place
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Sociétés de commerçants et de consommateurs
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Sociétés littéraires et artistiques
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Bourse des pauvres et assistance publique
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Registres des bourgeois de la Tour-de-Peilz
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Livre des reçues et livrées du présent baillage de Vevey dès la Saint-Martin 1747
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Registre des fonds de la recepte de Corsier, dépendante du Château de Lausanne, commençant en l'année 1747
Les Loyx et statuts du Pays de Vaud
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Avec avis préfectoraux très partiels entre 1810 et 1859
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Le duc de Savoie mande aux veveysans de lui envoyer trois chevaux pour accompagner la reine de Sicile, sa sœur, et d'envoyer vers lui deux délégués pour conférer sur les affaires de l'État
Mandats, décrets, arrêtés, lois, etc.
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Avec inventaire détaillé établi en 1997
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1550 1 août-1552 15 décembre Le compte de construction de la maison des Arquebusiers [En Pra]
Prêt à la Société de la Salle de Concerts et de Spectacles
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1869 20 avril Rapport sur un prêt de 30'000 Fr. à la Société de la Salle de Concerts et de Spectacles
1869 21 avril Préavis
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1816 13 novembre Préavis sur l'acquisition du bâtiment de l'ancienne Grenette et sur la vente d'une portion d'environ deux fossoiers du terrain de l'acquisition faite dernièrement
S.d. Rapport sur les Halles
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1966 1 février Détermination sur une motion concernant la garderie d'enfants
1966 8 février Extrait des délibérations
Aide complémentaire mensuelle à l'assurance vieillesse et survivants
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1951 28 décembre Motion sur la création d'une aide complémentaire mensuelle à l'AVS
S.d. Développement de la motion
1952 14 février Rapport
Autorisation générale de plaider
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1954 29 janvier Préavis sur une autorisation générale de plaider lors de litiges rentrant dans la compétence du Juge de paix ou du Président du Tribunal du district
1954 26 mars Rapport
Décret sur vente biens nationaux
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Emplacement du Collège primaire des garçons
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1896 20 février Rapport sur la modification des locaux de l'École primaire des garçons
1904 4 mars Préavis pour le choix d'un emplacement pour le Collège primaire des garçons
1904 18 mai Rapport préliminaire sur l'emplacement du Collège
1904 22 mai-10 octobre Lettres
1904 23 septembre Préavis sur la construction du Collège primaire des garçons à la rue du Torrent 27
1904 7 octobre Rapport général de la commission
1904 11 octobre Rapport sur l'emplacement du Collège primaire des garçons
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Budgets du Service des eaux Vevey-Montreux
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1948 12 janvier Rapport sur le budget d'exploitation et de construction du SEVM pour 1948
1948 13 février Préavis pour approuver les budgets du Service des eaux Vevey-Montreux pour 1948
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1956 3 février Communication concernant les écoles secondaires
Autorisation générale de plaider
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1958 24 janvier Préavis sur une autorisation générale de plaider lors de litiges rentrant dans la compétence du Juge de paix ou du Président du tribunal de district
1958 17 février Rapport
Plan d'extension partiel du quartier de Plan-Dessous
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1969 16 décembre Préavis sur un plan d'extension partiel du quartier de Plan-Dessous, secteur compris entre l'avenue Général-Guisan, l'avenue Gustave-Coindet, la rue Aimé-Steinlen et le quai de l'Arabie
1970 27 janvier Rapport
1970 7 mars Extrait des délibérations
Projet d'agglomération Rivelac
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2011 24 août Communication concernant le rapport intermédiaire du projet d'agglomération transports/urbanisation Rivelac
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Franchises par Pierre d'Oron au bourg de la Villeneuve
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Parchemin avec traduction
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1876 27 janvier Préavis pour l'admission à la bourgeoisie d'Isaac Demole
Schläppy Christian, de La Lenk
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Autorisations générales pour les opérations immobilières
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1964 21 janvier Communication concernant des autorisations générales pour les opérations immobilières
Construction d'un pavillon scolaire
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1968 17 janvier Préavis sur la construction d'un pavillon scolaire de deux classes à l'avenue Rolliez
1968 30 janvier Rapport
1968 3 février Extrait des délibérations
Budget du Service des eaux Vevey-Montreux pour 1940
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1940 29 février Préavis sur un projet de budget 1940 du SEVM
1940 13 mars Rapport
Règlement de protection ouvrière
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1943 5 février Préavis sur un projet de règlement de protection ouvrière
1943 11 juin Rapport
Modification au règlement de protection ouvrière
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1945 7 décembre Motion pour modifier l'article 25 du règlement de protection ouvrière du 1er octobre 1943
1946 16 janvier Rapport
Échange et achat de vignes en Saint-Martin
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1861 2 septembre Préavis pour autoriser l'échange et l'achat de vignes en Saint-Martin
1861 27 septembre Rapport
Rossier Charles Jean Louis, de Vevey et Rougemont
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Construction d'une grange aux Toveires
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1887 21 janvier Préavis pour la construction d'une grange aux Toveires
1887 15 février Rapport
Achat de chariots à moteur pour la section des Travaux
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1960 18 janvier Préavis sur l'achat de chariots à moteur pour la section des Travaux
1960 23 février Rapport
1960 27 février Extrait des délibérations
Autorisation générale de plaider
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1962 3 janvier Préavis sur une autorisation générale de plaider lors de litiges rentrant dans la compétence du Juge de Paix ou du Président du Tribunal de district
1962 19 février Rapport
1962 24 février Extrait des délibérations
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1971 7 décembre Préavis pour accorder des crédits supplémentaires au budget 1971 (2ème série)
1972 10 janvier Rapport
1972 5 février Extrait des délibérations