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Police des constructions
Police des constructions
Procès-verbaux du Conseil général / Conseil communal
Procès-verbaux du Conseil général / Conseil communal
Comptabilité générale
Comptabilité générale
Police municipale - Police de proximité
Police municipale - Police de proximité
Formation
Formation
Généralités
Généralités
Autorités
Autorités
Généralités, vente et location de parcelles
Généralités, vente et location de parcelles
Technique
Technique
Administration
Administration
Conventions et titres : Actes de propriété (1587-1837)
Conventions et titres : Actes de propriété (1587-1837)
Règlements antérieurs à 1799
Règlements antérieurs à 1799
Inventaires relatifs à la transmission de pièces diverses et de matériel
Inventaires relatifs à la transmission de pièces diverses et de matériel
Actes de l'Ancien Régime
Actes de l'Ancien Régime
Conventions et titres : Echanges de terrains, transactions entre la Commune et des particuliers, achats de terrains (1722-1911)
Conventions et titres : Echanges de terrains, transactions entre la Commune et des particuliers, achats de terrains (1722-1911)
Règlements de 1803 à 1945
Règlements de 1803 à 1945
Période cantonale 19ème siècle
Période cantonale 19ème siècle
Conventions et titres : Obligations et lettres de rente du 18ème siècle
Conventions et titres : Obligations et lettres de rente du 18ème siècle
Règlements de 1946 à 1985
Règlements de 1946 à 1985
Conventions et titres : Obligations et lettres de rente du 19ème siècle
Conventions et titres : Obligations et lettres de rente du 19ème siècle
Parchemins, "vieux papiers"
Parchemins, "vieux papiers"
Conventions et titres de portée territoriale du 18ème au 20ème siècle
Conventions et titres de portée territoriale du 18ème au 20ème siècle
Conventions et titres du 19ème et du 20ème siècle
Conventions et titres du 19ème et du 20ème siècle
Conventions et titres 1920-2005 (Versement 2018)
Conventions et titres 1920-2005 (Versement 2018)
Conventions 1972-2019 (versement 2019)
Conventions 1972-2019 (versement 2019)
Eglises
Eglises
Budget
Budget
Urbanisme - Architecture - Environnement
Urbanisme - Architecture - Environnement
Police sanitaire
Police sanitaire
Aides sociales communales/subsides
Aides sociales communales/subsides
Eau
Eau
Greffe municipal
Greffe municipal
Bâtiments communaux
Bâtiments communaux
Électricité
Électricité
Installations sportives
Installations sportives
Comptes communaux
Comptes communaux
Cimetière
Cimetière
Personnel communal
Personnel communal
Routes - Voirie
Routes - Voirie
Sports
Sports
Assurances sociales
Assurances sociales
Impôts
Impôts
Service de défense incendie et de secours (SDIS)
Service de défense incendie et de secours (SDIS)
Santé publique
Santé publique
Forêts
Forêts
Gaz
Gaz
Intérêts généraux
Intérêts généraux
Parcs et promenades
Parcs et promenades
Travail et chômage
Travail et chômage
Titres - Créances - Cautionnement - Emprunts - Banques - Péréquation financière
Titres - Créances - Cautionnement - Emprunts - Banques - Péréquation financière
Affaires culturelles et loisirs
Affaires culturelles et loisirs
Protection civile
Protection civile
Centrale Chaleur-Force
Centrale Chaleur-Force
Déchets - Ordures ménagères
Déchets - Ordures ménagères
Police du commerce
Police du commerce
Assainissement
Assainissement
Assurances
Assurances
Accueil de la petite enfance, garderies et familles
Accueil de la petite enfance, garderies et familles
Transports publics
Transports publics
Distribution de son et d'image - Multimédia
Distribution de son et d'image - Multimédia
Informatique - Télécommunication
Informatique - Télécommunication
Amortissements - réserves - patrimoine financier et administratif - financements spéciaux
Amortissements - réserves - patrimoine financier et administratif - financements spéciaux
Affaires militaires
Affaires militaires
Cours d'eau
Cours d'eau
Contrôle des habitants et bureau des étrangers
Contrôle des habitants et bureau des étrangers
Collège
Collège
Bâtiment communal
Bâtiment communal
Comptes
Comptes
Comptes
Comptes
Population - Suisses et Etrangers
Population - Suisses et Etrangers
Instruction publique et écoles
Instruction publique et écoles
Instruction publique et écoles
Instruction publique et écoles
Annexes aux comptes
Annexes aux comptes
Pièces annexes aux procès-verbaux
Pièces annexes aux procès-verbaux
Police municipale, police du commerce etc.
Police municipale, police du commerce etc.
Corps des Sapeurs-pompiers (Police du feu)
Corps des Sapeurs-pompiers (Police du feu)
Bourse des pauvres
Bourse des pauvres
Assurances AVS
Assurances AVS