Antoine, bourgeois de Vevey 1241 Vente par Guigon Moret à Amédée Antoine d'une maison au mazel de Vevey 1255 Vente par Guido et Nicolette de Corbière à SAmédée Antoine d'une vigne en Charmontey 1339 Vente par Jaquette Antoine de Lutry à Jordan Antoine d'une vigne aux Communaux, touchant celle de Guillaume d'Aubonne
1296 Traduction d'un acte de vente par Jean de Chastel [Châtel] et sa femme à Thomas de Conflens de terres entre Blonay et Semsales 1311 Acensement par Jean de Botens à Aymon de Chastel de deux vignes en Pomey 1314 Copie du partage entre les cinq fils de Jordan de Chastel 1314 Hypothèque par le chirurgien Reymond et sa femme pour garantie de paiement de la dot de leur fille Catherine à Richard de Chastel (maison au bourg du Vieux-Mazel) 1328 Vente par Jordanette Perrod de Blonay et ses fils à Aymon de Chastel d'une maison avec terrain au bourg du Vieux-Mazel
d'Aubonne, Guillaume et Mermet 1308 Vente par Jordan Lachamus, Pierre et Béatrice Lyonnet et leur enfants à Guillaume d'Aubonne d'une maison et d'une oche à l'Ognonaz [Oyonne], avec quittance de laud par Hugonet Poucheys 1313 Vente par Agnès Hugonin et ses enfants à Guillaume d'Aubonne de terres à Semsales 1316 Vente par Perrette Conon dit Astru et son fils à Guillaume d'Aubonne d'une vigne aux Communaux 1321 Vidimus fait le 1er février 1364 de l'acte par lequel Jean et Rodolphe de Blonay vendent à Guillaume d'Aubonne quatre maisons à Vevey (Blonay-Dessus, Vieux-Mazel, Blonay-Dessous et en Mossez) 1324 Vidimus du 24 juillet 1326 d'un acte par lequel Guillaume d'Aubonne émancipe son fils Mermet et lui cède sa part des biens héréditaires 1326 Vente par Pierre de Cojonnay à Mermet d'Aubonne d'une maison au Vieux-Mazel 1326 Partage des biens de dot de feu Perrette d'Aubonne entre Guillaume d'Aubonne et et sa femme Lyona et Mermet d'Aubonne 1327 Convention entre Mermet d'Aubonne et sa soeur Jaquette concernant la dot héritée de feu leur mère 1327 Échange entre Perrod d'Aubonne et Guillaume d'Aubonne d'un jardin sous l'église Saint-Martin contre une vigne touchant la place du Marché 1344 Donation par Guillaume d'Aubonne à l'Hôpital de vignes aux Communaux et en Charmontey 1344 Assignation par Jacque dit de Rougève, tuteur d'Antoine d'Aubonne, d'une cense sur deux vignes aux Communaux et en Charmontey 1349 Reconnaissance par Pierre Charanit à Guillaume d'Aubonne d'une dîme sur une pose de terre sous le château de Blonay, indivise avec Catherine, veuve de Jean d'Aubonne
Familles Bernard de Vevey 1311 Approbation par Jaquette Bernard, d'une garantie donnée à son frère par son mari Rodolphe de Brent 1363 Reconnaissance de fief par Isabelle Bernard au Comte de Savoie pour des vignes à la Bauma (commune de la Tour-de-Peilz) 1382 Reconnaissance de cense par Jean Chapuis et Jaquette de Furus à Isabelle Bernard pour 2 terrains à Font et à Choulin 1383 Reconnaissance de fief par Isabelle Bernard pour des vignes à la Tour et à Chaponneyres 1383 Reconnaissance de cense perpétuelle par Michel du Mares de Brent à Isabelle Bernard 1769 Comptes de la succession de Pierre-Louis Bernard
1329 Vente par Amédée de Bonval et son épouse Perronette à Jacques Blanc de trois coupes de froment de censes dues 1347 Copie de procédure devant François Seigneur de la Sarraz entre Jacques Blanc et Rolet de Billens au sujet d'une dette 1380 Reconnaissance de cense par Cuénod Cordier et sa femme à Aymonet Blanc pour deux terrains à Noville 1403 Reconnaissance par quelques habitants de Chernex à Jean Blanc 1562 Reconnaissance de dette par Claude de Ville à François Blanc 1577 Échange entre François Blanc et Pierre Carmentrand de deux maisons au Bourg Bottonens 1582 Abergement par François de Ville à Mauris Blanc 1583 Reconnaissance de fief par Maury Courrat alias Ganiere et Gaspard Perdonnet à François Blanc pour un terrain à Hauteville ou sur Pomey 1652 Obligation en faveur de David Miol contre Mathieu Blanc 1767 Dividende semestriel par Jean-Pierre Blanc d'une action Tontine d'Irlande 1845 Certificat de membre de la Guérilla des Alpes pour Auguste Blanc
S.d. Différend entre les Proux et les Séchaux avec prononcé du chatelain de Glérolles 1345 Affaire d'héritage 1362 Dot à Perronet Proux 1512, 1632 2 actes
Favre Thomas, Nicod, Bernard 1347 Acte 1359 27 décembre Vente d'un chesal à Thomas 1524 11 juin Cession d'une vigne à La Tour par Nicod 1599 12 mars Vente d'une terre à La Tour à Bernard 1602, 1606 Actes en faveur de Bernard 1611 2 acquis en faveur de Bernard
1355 Cession par Rodolphe d'Illens à Jaquerod dit [Chastelans] Chatelan et sa femme d'une vigne en Pra en guise de dot 1357 Répétition de l'acte de cession de 1355 par le Conseil
Cornillat, Girard et alii (Curnillat) 1356, 1405, 1414 4 actes divers 1468 2 janvier-15 novembre Grosse de reconnaissance en faveur de Girard Cornillat, maison au Bourg du Marché 1481, 1482 Testament de Girard avec droit de rachat d'une vigne 1488, 1674 2 actes
1381 Acte indéterminé 1810 10 juin Compte d'Alexandre en faveur de sa soeur 1812 9 décembre Reconnaissance de bourgeoisie de Vevey pour Jean Alex. 1815 2 octobre Divorce entre Charles Louis Etienne et Jeanne, née Meystre
des conventions de droit privé, contrats et arrangements à bien plaire;
des actes de droits réels - servitudes; actes d'achat, vente et échange; des titres de propriété et reconnaissances de droits communaux (passage, eaux etc.);
1390 Vente par Guillaume Blanc à Jacques Champion de deux part de la moitié des vendes, des langues et de la savaterie perçues sur les marchés de Vevey, avec traduction de 1734 1425 Vente par Jaquet Rossat à Amédée Champion d'une maison au bourg de Blonay-Dessus
1393, 1402, 1427, 1429 Actes 1841 1 décembre Acquis en faveur de Jean François de Palézieux des héritiers Collets Dossier de 4 photos d'actes en possession des Palézieux de la Doge
Famille Berruyer de Chardonne 1402 Abergement par Jean, Pierre et Louis de Compesio à Jean Berruyer à La Chaux (commune de Corsier), avec copie sur papier du même acte 1477 Acte de vente en faveur de Jean Berruyer aux Gonelles et Chatacombaz, avec transcription et traduction de 1766
1419 14 octobre Pierre Morel constitué métral et officier aux Ormonts 1527-1528 Droit de rachat à Nicod Morel et vente 1544 Acte 1596 Comptes de tutelle des hoirs d'Abraham Morel
1415 Vente par Girard et Antoine de Montheolo à Antoine Bonjour d'une dîme qui leur appartenait à Blonay 1440 Vente par Pierre Chiessaz à Antoine Bonjour de sa part de la dîme de Blonay 1787 Cession d'indivision entre frères et soeur 1788 Obligation contre Jean Daniel Bonjour 1791 Contrat de mariage Bonjour-Bonjour des Chevalleyres 1791,1794 2 obligations contre Jean Daniel Bonjour 1801 Acquis en faveur de Jean Daniel Bonjour contre Bolomey 1811 Cautionnement pour Jean Daniel Bonjour 1815 État des fonds appartenant à la femme de Jean-François-Frédéric Bonjour des Chevalleyres au cadastre de Blonay
François de Gingins, seigneur du Châtelard, baron de la Sarraz Seigneurie cédée aux Challant 1446 Lettre d'amorterisation de Jean de Gingins et du Châtelard en faveur de l'Abbaye de Hautcrêt pour une maison au Bourg de la Villeneuve, avec approbation de Marguerite de la Sarra, son épouse 1515 Vente de François de Blonay à François Proux du péage de Vevey 1517 Vente par Amédé Mayor et sa mère à François de Gingins du Châtelard d'un pré aux Monts de Brent 1519 Rachat par François de Gingins du Châtelard d'un péage vendu par François de Blonay à François Poux le 27 mars 1515 1520 Vente par Symond de Blonay à François du Châtelard un huitième d'un péage et une part du forage de Vevey, avec approbation de la vente par Catherine de Diesbach 1520 Vente par Hugonin d'Illens à François du Châtelard de droits sur le forage de Vevey 1523 Attestation des droits possédé par François du Châtelard (savaterie, saumerie, vendes, langues, moitié du péage et forage du vin) 1527 Vente par François du Châtelard au Chapitre de la cathédrale de Lausanne de vignes à Vevey et Corsier 1529 Vente par le Chapitre de la cathédrale de Lausanne à François de Lutry des vignes acquises de François du Châtelard 1538 Reconnaissance de cense par François du Châtelard à Jean Joffrey, avec cession par Jean Joffrey de cette cense à Charles de Challant 1543 Reconnaissance de dette par François du Châtelard à Sébastian Techterman 1547 Copie d'un acte de vente par Claude de Gilles et Jean-François de Gingins à Jacob Fögelide divers dîmes à percevoir à Corsier et Chardonne 1547 Convention sous seing privé entre François du Châtelard et Hans-Rudolf de Graffenried, 1549 Caution de divers prêts accordé par Hans-Rudolf de Graffenried à François de Gingins, avec Charles de Challant, nouveau seigneur du Châtelard se portant garant 1549 Reconnaissance de cense par Jean Mamin à François de Gingins et son fils Jean-François d'une dîme dite de Flandrinan, en la paroisse de Saint-Saphorin 1549 Abergement par François de Gingins et son fils Jean-François à Jean Mamin de la dîme de Flandrinan 1560 Reconnaissance de dette par François, George et Claude de Challant à Philibert de Costel 1561 Cession par Antoine Meijoz à Bernard Torney agissant pour les seigneurs du Châtelard d'une part de ses terres à Costel acquises de François de Gingins en 1545 1564 Reconnaissance de dette par Georges de Challant, seigneur du Châtelard, à Philibert de Cocter 1624 Copie d'arrêt souverain rendu entre le baron du Châtelard et les hommes de Brent et Choulin au sujet de dîmes 1682 Taxation à la demande de Vincent Vincent de divers terrains à Planchamps
1468 7 mars Fragment d'une reconnaissance 1487 Fragment concernant une vigne En Chardonne 1500 Acquis rière Ecublens 1531 Fragment d'échange parcelles à Blonay et rière Montreux (Pierre Mourier de Tercier et Jaques Durand) XVIes. Fragment du notaire Barrilliet, secrétaire ducal Fragment d'un répertoire alphabétique d'un volume d'abergements 1632-1633 Fragment d'un compte
1803 Cerf, de Corsier 1705-1834 Dubuis, de Corsier 1612-1775 Fert, d'Ollon 1683-1776 Massard, de Rossinières 1786-1817 Testaz, directeur des mines de sel de Bex 1761-1810 Correspondance de François Genton à Forney, Bergeon, Leresche, Solier, et Pierre Martin 15-17ème siècle Fragments de reconnaissances dont en faveur du duc de Savoie et du duc de Gruyère et fragment d'antiphonaire (certains ayant servi de fourres) 1723 avril Lettre du Major Davel au Major Tachevoz à Morges 1478 août Acte de vente à Cully, époux Johannes et Henriette Dujerdil 1482 Cession par Jacques Munier 1486-1500 Adresse au duc de Savoie 1747 1 livre sur les coutumes de la communauté de Gessenay 1821-1830 Fragment d'un registre de copies de lettres : municipalité de Corseaux 1879-1887 Livre de souvenirs d'origine inconnue, sans noms, évoquant Vevey 1909-1914 Cahier de souvenirs tenu par Margueritte Steinemann, écolière à Vevey entre 1909 et 1914 1922-1929 Carnet de poésies de provenance non identifiée mais en lien avec Vevey, mentionnée à plusieurs reprises 1939-1937 Dossier concernant un chalet en Baumaroche, ayant appartenu à Olga Oboussier 1 cahier de mémoires pour le baillage de Vevey et pour celui d'Oron ayant appartenu à Albert de Montet Textes divers de composition et poèmes
1486 Abergement par Etienne Bergeon à Jean Borge d'un mas de terre à Eschaux (commune de Corsier) avec cense annuelle 1491 Reconnaissance par François Borge de la séparation de son père pour tous biens
De Vaud (Vaux), Rodolphe 1486 4 octobre Acte de vente à R. De Vaud et son épouse 1504 9 juin Donation à la Confrérie de Saint Barnabé par Rodolphe De Vaux
Dutoit, Jacques et Jean Samuel 1489 mars Acte 1700 13 novembre Copie contrat de mariage entre Jacques Dutoit de Vevey et Jacqueline Monnet de Grancy 1877 4 octobre Vente Derrière l'Aile en faveur de Jean Samuel
1495 6 octobre Abergement de moulin par Amédée de Gingins 1524 24 février Vente des Belles-Truches par François de Montfalcon à François de Gingins 1526, 1545, 1548 Actes
Vuichod (Vuichoud) 1503 1 mars Acte 1565 3 novembre Reconnaissance pour les frères Vuichod contre Philibert de Costerd de Chailly 1780 Compte de succession établi par Vuichoud
Doys, Jean 1516, 1519, 1523 4 actes de vente à Jean Doys 1528, 1529 Actes de dévolution et rétrocession de vigne à Jean Doys 1548, 1552 Actes de remise de jardin 1558 3 mai Acte de vente dudit jardin à Jean Doys le Jeune 1582 Acte
De Plan (Deplan, Despland, Desplans) 1517 janvier Obligation en faveur d'Antoine De Plan 1688 12 février Attestation d'origine de Rougemont pour les enfants d'Antoine De Plan à La Tour-de-Peilz 1728 10 octobre Reconnaissance bourgeoisie de Rougemont pour Jean Louis, Jean François et Suzanne (ses enfants) 1737 22 août Acquis pour Jean François Deplan d'une vigne en Villars 1744 24 juillet Brevet de membre de la Société des fusiliers en uniforme gris de Vevey pour Jean-François Deplan 1744 26 juillet Brevet d'immatriculation à la Confrérie des vignerons pour Jean. fils de Jean Louis, batelier 1763 26 janvier Lettre de rente contre Jean et Marie Gaudard 1799, 1805 2 reçus de la Ville de Vevey de la part de Louis, fils de Jean-François pour rachat de censes 1812 mars Billet d'arrangement du juge de paix entre Hemmerling et Louis Deplan 1821 novembre Transaction dans un litige entre Jaunin et Louis Deplan
1521 Acquis d'une vigne par ... contre Reymond ... touchant la vigne de Mermette femme de Pierre Chapaly ducôté lac et un sentier tendant à Jongny 1540 Reconnaissance de fief par Girard Chapalay à Petremand de Praroman, sa femme et Dietrich Danglisperg pour 6 poses de terres à Corsier
1526 Acte concernant Jean Paschoud 1808 24 mai Extrait du procès-verbal du petit conseil du canton de Vaud concernant les enfants de Charles Frédéric Paschoud 1864 4 mai Convention entre François Paschoud et Benjamin Contesse, sellier
1530 Vente par Claude Oboli d'Aberes à Jean Bérod le jeune d'une vigne à Saint-Légier 1539 Procédure de chatellenie entre Jean et Jeannette Cloyes et Jaquet Leyvraz contre Claude Bérod concernant la vente d'une maison au Bourg-Franc, avec sentence libérant Claude Bérod 1545 Partage entre Jean Bérod et Hugon Bérod et ses frères de leurs biens indivis : Jean reçoit une maison au Bourg-Franc, ses frères un moulin au bourg de la Villeneuve (rue de la Clergère) 1547 Jean Bérod confesse devoir 30 gros à Jean Tissot 1549 Obligation contre Jean Bérod en faveur de Claude Cusinat d'une somme due pour l'achat de vin 1556 Contrat de mariage entre Laurent Bérod et Jaquemaz Ravier, veuve Violet, avec annotation de 1565 concernant les droits à la succession de feu Laurent Bérod 1558 Reçu signé de Jacques Hugonin, tuteur de Laurent Bérod, concernant des censes dues 1558 Reconnaissance de dette par Laurent Bérod à Jean Milliasson 1559 Contrat de mariage entre Laurent Bérod et Rosa Jenod 1559 Promesse de dot faite par Vincent Jenod 1560 Reconnaissance de dette par Laurent Bérod à Antoine Joffrey 1560 Reçu donné par Claude Jacob à Guillaume Bizat, tuteur des hoirs de Laurent Bérod 1560 Confession de Nicolas Demont du reçu de censes dues par Laurent Bérod 1563 Procuration donnée à Michel Crespin et Bernard Ravier par Jaquemene Ravier, veuve Bérod 1563 Vente par Hermoz Chastellain à Jean Bérod d'une cense annuelle assignée à une vigne en Chaponneyre 1564 Reconnaissance de dette donnée par Guillaume Bizat, tuteur des enfants de feu Jean Bérod, à Jeannette Cloyes pour le solde d'une dette antérieure 1566 Reçu signé Humbert Garrod pour une cense payée par Guillaume Bezat, tuteur des enfants Bérod S.d. Note de pharmacie pour Laurent Bérod
1531 Acte 1800 26 décembre Extrait du tribunal de district pour la curatelle de Jean Louis par Daniel Maillard 1802 11 mars Compte de curatelle au 7 avril 1801 1808 30 mars Passeport de Françoise Maillard-Roulet, veuve de Henri Maillard 1808 11 juillet Certificat de bourgeoisie de Françoise Maillard-Roulet, veuve de Henri Maillard 1812 10 février Extrait des registres de baptêmes de la paroisse de Vevey - Louise, fille de Jean Marc Henry Maillard 1817 mars Certificat de bourgeoisie de Louise, fille de de Jean Marc Henry Maillard 1842 12 juillet Liste des dépenses relatives à l'enterrement de Françoise Maillard Roulet (en allemand) 1842 4 octobre Lettre en allemand relative au décès de Françoise Maillard Roulet 1881 20 septembre Certificat de décès de Louise Lossnitzer Maillard
Baruchet de Chernex 1531 Donation de Philippe Baruchet... (acte illisible) 1532 Contrat de mariage entre Gervais Rot et Pernette Baruchet, veuve de Jean Fustalet 1543 Reconnaissance d'une maison par Thorens Baruchet pour paiement d'une dot due à sa sœur Pernette pour son mariage avec Gervais Rot, ainsi que celle due à son autre sœur Philippe pour son mariage ancien avec feu Claude Geneveys 1543 Donation entre vifs par Philippe Baruchet à Jean et François, ses neveux, au cas où elle mourrait sans enfant 1550 Vente par Martin Versellyn des Planches à Jacques Baruchet d'une vigne à Chernex, avec quittance de laud pour la vente, remise de ladite vigne en 1572 à Jean Rot autrement Baruchet 1562 Vente par Estievenaz Pieciz, veuve d'Antoine de Bougy, à Jean Rot autrement Baruchet d'une vigne au Chabloz, droit perpétuel de rachat de ladite vigne 1562 Échange entre Jean Rot autrement Baruchet et Vincent Cochard d'une maison contre des terres 1569 Vente par Jean Pieciz et Jannaz de Favraz à Jean Rot autrement Baruchet d'une vigne au Chabloz 1570 Vente par Jacques Mury à Jean Rot alias Baruchet d'une vigne en Bolliettaz
1532 Contrat de mariage de François Simon et Bernade Mifat 1551 13 mars Acquis pour François Simon d'un pré sous Saint Martin et lettre de débit 1560 14 octobre Constitution de dot de Marie de la Combaz, femme de François Simon fils 1574 28 mars Vente d'une vigne par François fils à Léger, fils de Guillaume 1574 22 novembre Arrangement suite à un procès entre Fr. fils et Antoine Pollet 1576 22 novembre Obligation en faveur de Fr. fils 1578, 1580 2 actes 1579 14 décembre Rachat d'un terrain par Fr. fils 1580 Lot de reconnaissances envers Fr. fils (6 pièces)
Ce Sfonds comprend les procès-verbaux des Conseils de ville (les Douze et Vingt-Quatre), puis de la Chambre de la Régie, de 1541 à 1803 et les brouillons du secrétaire (dits "minutaires") de 1679 à 1803.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
1536-1844 Actes privés de Nicod et Gaspard (16ème), Antoine et Bernard (17ème), Jean, François-Augustin et Jean Denis Alexandre (18ème), Alexandre François Vincent (19ème) Écrits techniques et poétiques de François Augustin (1711-1791), Jean Denis Alexandre (1736-1807) et Alexandre François (1768-1850) Fac-similé des "Lettres de naturalité" octroyées le 21 octobre 1818 par Louis XVIII, roi de France, au citoyen Alexandre François Vincent Perdonnet (don de la Municipalité de Lausanne, mai 1977)
Bosson, Pierre 1542 Rétrocession à Pierre Bosson d'une vente faîte en 1941 par Louis Musart à Pierre Morel d'une vigne en Rouvenaz 1542 Clausule testamentaire de Colette Bosson en faveur de Guillaume, Thiévent et Pierre Perrin, avec quittance de paiement de la somme par l'Hôpital du 7 mai 1546
1543-1880 Actes et reconnaissances, papiers personnels (Jean, Nicolas, André, Abraham, Henri Armand Philippe - dont papiers relatifs à Albert de Joffrey, dernier fils de la branche légitime de la Cour au Chantre, mort à 12 ans, et le testament de sa soeur -, Sophie alliée de Wurstemberger) 1800-1895 Actes et papiers personnels (Edmond, Emile Daval) Notes historiques et tableaux généalogiques Cour au Chantre Livres de comptes Cahier de dessin
1547 Emprunt par Claude et Charles de Challant à Nicolas Werly 1551 Obligation contre Charles de Challant en faveur d'Anne de Watteville (acte en allemand) 1552 Vente par Charles de Challant à Georges de Rive d'une cense 1553 Citation à comparaître en cour judiciaire envoyée Pierre Blanc à Michel compte de Gruyère, caution de Charles de Challant envers Hansrudolph de Grafenffried concernant certaines ventes faites par François de Gingins 1553 Mandat du duc de Guise acceptant les deux requêtes ci-après : 1553 Extrait de supplique de Jean-François de Gingins demandant la comparution des héritiers de feu François de Montfaucon pour la vente de la maison des Belles Truches 1553 Citation à comparaitre par Pierre Blanc, banderet de Vevey, aux héritiers de François de Montfaucon dans l'affaire de la vente de la maison des Belles Truches 1555 Vente par Charles de Challant à Jean Joffrey de vignes en Plan-Dessous, aux Monts de Jongny, en Saint-Pierre, aux Terreaux (commune de Corsier), en Palud et aux Ruerettes 1558 Laud de la vente de 1555 1570 Obligation de Jean de Challant en faveur de Louis Gryset pour un prêt, avec approbation de l'emprunt par le notaire Jean du Pâquier
Du Boz, Dubois 1547 Reconnaissance de dot Crousaz-Du boz 1646 23 octobre Prêt de Samson Dubois 1704 6 septembre Lettre de rente contre Jean Samuel 1803 18 juillet Lettre fondateur Société des Arquebusiers pour Henry Dubois
1547 Distribution des biens de Jacques Monnet par Sébastien Bugniet 1520 Plainte déposée par Louis Corbeyres contre Antoine de Casco pour le séquestre de parchemins, avec trois annexes : 1523 Vente par Louis Corbière à Jean Levet alias Michod d'une maison à la place du Marché ; 1524 Vente par Claude Ducret à Jean Levet alias Michod d'une maison à la place du Marché ; 1550 Vente par Jean Levet alias Michod à Joseph Borgey [Bourgeois] et sa femme d'une maison et curtil à la place du Marché 1550 Reconnaissance de cense due par Jean Levet à Joseph Borgey et sa femme 1553 Vente par Sermoz Chastellain et sa femme à Joseph Borgey et sa femme d'une vigne à la Tour-de-Peilz 1555 Partage entre Joseph Bourgeois et Pierre Brolliet d'une maison au Bourg aux Favres 1568 Constitution d'hypothèque par François Robin à Joseph Bourgeois
Menens, Louis, notaire 1550 27 octobre Vente 1553 13 novembre Acte de Débit envers le même 1558 Vente à Louis M. 1558 29 novembre Obligation envers le même 1572 Acte
