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Notices descriptives
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Fonds photographiques

La plupart des photographies représentent:

  • la Commune et son patrimoine bâti, du début du 20ème siècle à nos jours;
  • les propriétés communales, en particulier Plan-Sépey (Gryon);
  • des vues aériennes de la Commune et des environs;
  • la vie locale, des classes et des fêtes populaires;
  • les autorités locales.

Prilly - Administration communale

Direction, administration, gestion

Dossiers relatifs à la direction, à l'administration et aux activités de l'ORPC.

  • Documents relatifs à la conception de l'organisme intercommunal ORPC Lausanne-Nord (1995-1997)*
  • Budget 1997
  • Direction et administration 1997
  • Dossiers personnels et assurances pers. 1997-2001
  • Gestion des astreints à la PC: Rapports d'incorporation 1997-2001

Autorités - Municipalité (exécutif)

Ce fonds contient essentiellement les procès-verbaux des séances de la Municipalité (pouvoir exécutif), reliés en registres, et les pièces annexes aux décisions municipales (préavis et pièces annexes diverses).
Des mises, comptes, actes divers et décisions de la Commune de Prilly sont également présents dans ce fonds.

Prilly - Autorités communales

Autorités - Conseil communal (législatif)

Ce Sfonds réunit

  • les procès-verbaux des séances du Conseil général (jusqu'en 1874) et du Conseil communal (1874 à nos jours);
  • les pièces annexes: préavis municipaux, motions, pétitions, correspondance et tous les documents liés à l'existence du Conseil (listes des membres, listes des commissions, ordre du jour des séances etc.).

Prilly - Autorités communales

Actes officiels

Ce fonds contient:

  • des conventions, contrats et arrangements à bien plaire;
  • des servitudes; des actes d'achat, vente et échange de terrains et/ou de bâtiments;
  • des titres de propriété et reconnaissances de droits communaux (passage, eaux etc.).

Prilly - Autorités communales

Finances

Ce fonds contient les séries suivantes:

  • comptes communaux;
  • caisse communale;
  • journaux;
  • comptes CCP;
  • pièces comptables après épuration (relatives notamment aux constructions communales, à l'aménagement du territoire, aux bâtiments communaux, aux infrastructures sportives ou encore à la mise en place de l'informatique au sein de l'administration communale).

Prilly - Bourse communale

Bâtiments publics et infrastructures sportives

Ce fonds est constitué de séries relatives aux bâtiments publics ou privés appartenant à la Commune de Prilly.
Chaque série est constituée de dossiers liés à la construction, aux transformations et à l'entretien d'un bâtiment en particulier.

Prilly - Service des Domaines et Bâtiments

Police des constructions

Le contenu des dossiers de mise à l'enquête publique a évolué au fil du temps et s'est peu à peu standardisé.

1900-1930: les dossiers contiennent principalement des plans, des croquis et de la correspondance, voire des formulaires cantonaux lorsqu'il y a des demandes particulières (installation de moteurs électriques, installations industrielles etc.).

1929: apparition des formulaires dits "feuilles de mise à l'enquête"
1931: des cartes postales standards accompagnent l'envoi de certains documents.
1937: les dossiers sont contenus dans des enveloppes sur lesquelles figurent une série d'informations relatives au contenu et au suivi du dossier (n° d'enquête, noms des propriétaires, adresse; mais aussi les différentes instances qui doivent contrôler le dossier et leur avis; les dates d'enquêtes, les dates de délivrance des permis etc.).

1984: entrée en vigueur de la loi sur l'aménagement du territoire et les constructions (LATC) le 4 décembre. Un nouveau formulaire de demande de mise à l'enquête est institué. Il regroupe toute une série d'informations concernant le projet et accompagne toutes les demandes.
1986: règlement d'application de la loi sur l'aménagement du territoire et les constructions (RLATC) le 19 septembre.

1995: création de la Centrale des autorisations, connue sous le nom de CAMAC. Dès lors, les dossiers d'enquête sont gérés par la Commune, mais aussi transmis à cette centrale, qui vérifie les demandes et transmet le point de vue de l'Etat. Un n° CAMAC est attribué aux dossiers.

Prilly - Service de l'Urbanisme

Domaines communaux

K-a : Série relative à la gestion de la forêt et de la vigne communale.
K-c : Série relative au domaine privé de la commune (colonie de vacances, immeubles de rapport, refuge
K-d : Série relative au domaine privé construit dans des zones forestières (maison des scouts)

Prilly - Service des Travaux

Règlements communaux

Les règlements communaux complètent, au niveau communal, les lois fédérales et cantonales.

Prilly - Autorités communales

Vie civique

Elections et votations ayant eu lieu au niveau communal, cantonal et fédéral.

Prilly - Autorités communales