Un feuillet de programme pour les soirées musicales et littéraires de l'Echo des campagnes du 27 et 28 février 1953 à la grande salle d'Ecublens.
Titre: 3 garçons, 1 fille : comédie en 3 actes
Auteur: Ferdinand (Roger);
Mise en scène: Prenleloud (R.);
Distribution: Masson (Jean).

Ce Sfonds réunit

• les procès-verbaux des séances du Conseil général et du Conseil communal (B(a));
• les pièces annexes: préavis municipaux, motions, pétitions, correspondance et tous les documents liés à l'existence du Conseil (listes des membres, listes des commissions, ordre du jour des séances etc.). (Bx)

Correspondance adressée à la Municipalité

Ce SFonds contient :

• des conventions de droit public;
• des conventions de droit privé, contrats et arrangements à bien plaire;
• des actes de droits réels - servitudes; actes d'achat, vente et échange; des titres de propriété et reconnaissances de droits communaux (passage, eaux etc.);

(01) Comptes communaux

Ce SFonds contient principalement les séries suivantes:

• Cadastre
• Projets d'aménagement du territoire
• Infrastructures routières

Ce fonds concerne les dossiers de construction, de transformations et d'entretien des bâtiments communaux, du patrimoine public et privé.

Le contenu des dossiers de mise à l'enquête publique a évolué au fil du temps et s'est peu à peu standardisé.

1900-1930: les dossiers contiennent principalement des plans, des croquis et de la correspondance, voire des formulaires cantonaux lorsqu'il y a des demandes particulières (installation de moteurs électriques, installations industrielles etc.).

1929: apparition des formulaires dits "feuilles de mise à l'enquête"
1931: des cartes postales standards accompagnent l'envoi de certains documents.
1937: les dossiers sont contenus dans des enveloppes sur lesquelles figurent une série d'informations relatives au contenu et au suivi du dossier (n° d'enquête, noms des propriétaires, adresse; mais aussi les différentes instances qui doivent contrôler le dossier et leur avis; les dates d'enquêtes, les dates de délivrance des permis etc.).

1984: entrée en vigueur de la loi sur l'aménagement du territoire et les constructions (LATC) le 4 décembre. Un nouveau formulaire de demande de mise à l'enquête est institué. Il regroupe toute une série d'informations concernant le projet et accompagne toutes les demandes.
1986: règlement d'application de la loi sur l'aménagement du territoire et les constructions (RLATC) le 19 septembre.

1995: création de la Centrale des autorisations, connue sous le nom de CAMAC. Dès lors, les dossiers d'enquête sont gérés par la Commune, mais aussi transmis à cette centrale, qui vérifie les demandes et transmet le point de vue de l'Etat. Un n° CAMAC est attribué aux dossiers.

Les règlements communaux complètent, au niveau communal, les lois fédérales et cantonales.

Ce Sfonds contient:

• Archives de l'Assemblée de commune (Le Conseil communal/Conseil général fonctionne comme bureau électoral). Il est chargé de l'organisation et de la surveillance des élections et votations.
• Procès-verbaux des opérations de l'assemblée de commune
• Bulletins de vote
• Extrait du procès-verbal de l'assemblée de commune (résultats chiffrés)
• Registre civique
• Carte de légitimation
• Carte d'électeur
• Tableau des condamnés à la privation des droits civiques
• Correspondance du bureau électoral
• Election pour le renouvellement des membres du Conseil communal
• Enveloppes scellées contenant les bulletins de vote d'une élection communale