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Championnats Suisses à l'aviron et régates nationales, 1931

Procès-verbaux du comité d'organisation des championnats suisses et régates nationales à l'aviron, 1925-1938

Correspondance et divers, 1924-1950

Assurances, droit de superficie, convention pour usage du domaine public, 1931-1949

Réponse du Conseil et pièces diverses se rapportant à cette réclamation

Délibération des Métralies, etc. sur ce Règlement

Procès entre la Communauté du Chatellard et Noble et Genereux Emanuel Bondely au sujet des 4 jurés et des conseillers choisis par le Syndic Jean Pierre Monnet du Chêne

Procès contre le Curial Dufour au sujet de la nomination du Secrétaire du Conseil

Dossier de procédure entre la Commune et les sieurs anciens sindic J. F. Vincent, assesseur Jordan et Justicier Francey pour prétentions du Sindic " Pour les perires d'extra qu'il a eu pour remettre en amodiation les Paquiers des montagnes communes, conté les queuves de derbons aux nombres de 8000 environ et autres peines qu'il n'a pas porté en liste " montant de la prétentions 35 écus petits. - 2 ans de Procès

Dossier de procédure entre la Commune et les sieurs anciens sindic J. F. Vincent, assesseur Jordan et Justicier Francey pour prétentions du Sindic " Pour les perires d'extra qu'il a eu pour remettre en amodiation les Paquiers des montagnes communes, conté les queuves de derbons aux nombres de 8000 environ et autres peines qu'il n'a pas porté en liste " montant de la prétentions 35 écus petits. - 2 ans de Procès

Procès avec le Curial Dufour. Prétentions pour tabelles cadastrales

Concessions de droits sur les pâturages et les bois - Copies et traductions - par François de la Sarraz et Marie fille de feu Seur Girard d'Oron de bonne mémoire. Engagement de ne plus diminuer les pâturages par de nouveaux abergements

Concessions de droits sur les pâturages et les bois - Copies et traductions - par François de la Sarraz et Marie fille de feu Seur Girard d'Oron de bonne mémoire. Engagement de ne plus diminuer les pâturages par de nouveaux abergements

Acquis de pâturages. Pré de Cornaux et Seya de Beaucu

Traduction française des actes Chd E12/009 et Chd E12/06, original de la confirmation de 1420

Lettre de Yolande de Savoie comme tutrice du duc Philibert, touchant les limites de la Communauté du côté de Blonay à propos des pâturages de Caudon et de Cheissy

Pièces diverses concernant Cheissy, Caudon et les montagnes

Acquis de la montagne de Chauversa

Conflit avec le Baron de Bondeli au sujet de la mise en vente de Paquiers en la Plaigne et en Baret

Reconnaissances, Arrêts concernant les montagnes des Hongrins. Conflits avec ceux de Château d'Oex

Lettres originales de Charles de Savoie, même objet (exemption de péage)

Suppliques des Gens de Montreux à Leurs Excellences

Information et témoignages sur cet objet

Concessions et procédure concernant l'arrivage des vins

Police des Pintes et de la Vente du Vin

Pièces diverses et Procédure concernant : Le commerce des vins avec ceux de Château d'Oex et Gessenay et des particuliers : Procès Justicier Perret

Procédure avec la Ville de Vevey au sujet de la Police des marchés

Arrêt souverain au sujet de la Foire de la St-Bartholomé (de Brent) requête et confirmation

Police du feu et des cheminées. Rapports et publications

Police de la boucherie de la Paroisse. Règlements, amodiation, etc

Statut souverain touchant les dommages causés par le bétail

Police sanitaire du bétail. Ordonnances, règlements, etc

Attestation et reconnaissance de bourgeoisies et de mœurs

Police des habitants

Dossier de procédure concernant un délit de bois à la Jorettaz

Autres délits de bois

Pièces diverses touchant la Police des bois, le Serment et les mesures à prendre pour enrayer les dévastations

Délibérations des Métralies et du Conseil touchant la continuation de Serment pour la conservation et l'augmentation des Bois Banaux

Règlements touchant la maintenance des chemins publics. Copie et acte original sur parchemin

Sentance pour les Communiers contre le Seigneur Baron, touchant le chemin du Basset. Procédure sur le même objet. Contient 1 pièce sur les droits des communiers

Prononciation au sujet de la réparation et de l'entretien du chemin du Basset

Réponse de la Commaunauté du Châtelard s/ le même objet et autres pièces du procès

Rôle des aboutissants et toisage

Verbal d'inspection et plaintes touchant la construction des ponts s/ la Grande Route

Devis de la muraille pour soutenir le Chemin de Vernex

Pièces concernant le Chemin du Chabloz

Dossier important concernant le Chemin de Jaman et le Pont de l'Hongrin. (y compris Conflits avec ceux de Château d'Oex)

Pièces diverses concernant les chemins et Alpages. Rétablissement, réparations, contributions, etc.

Extrait du Manuel Baillival

Requête de la Métralie de Clarens pour contribution aux chemins au sujet des ravages causés par la Baye

Procédure entre François Liaudat et Consorts, touchant la Chemin public dès le bas du marais de Chernex, soit dès la Place d'armes, descendant sur les prés de Palud

Pierres et sable.

Ordonnance baillivale touchant les Baties de Clarens (digues). Pièces diverses concernant les digues

Deviences de Orgevaux et Lauterret.

Sentance contre Ch. Jeannot, acquisition non autorisée

Jouissance des communs, "pasquerages", Prononciations, Statuts.

Passations à Clods. Actes de concessions à divers particuliers

Supplique et Mandat du duc de Savoie touchant l'Eglise de Montreux, Plainte conte le "Praeceptor"

Mandats concernant les Registres d'Etat-Civil reconstitués par le Ministre Marindin

Sentence réglant l'alternance des Communes pour les repas offerts à la réception des Ministres

Dossier concernant le Partage des Biens de l'Hôpital de Paroisse, Projets et Calculs

Quittance de la Giette pour les soldats et les prisonniers

Mandat baillival pour le payement de la Giette

Quittances, mandats et certificats de Reconnaissance de l'argent de Guerre (Giette militaire)

Inventaires de l'argent militaire par les Baillis. Désignation des pièces et leur valeur en écus de Berne et batz

Suputation (Répartition) de la Solde militaire entre les Communes du Balliage de Vevey

Compte de l'argent militaire de la Commune du Chatelard fait par les Baillis et reconnaissance des espèces contenues dans les sacs scellés par eux

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Championnats Suisses à l'aviron et régates nationales, 1931

Procès-verbaux du comité d'organisation des championnats suisses et régates nationales à l'aviron, 1925-1938

Correspondance et divers, 1924-1950

Assurances, droit de superficie, convention pour usage du domaine public, 1931-1949

Membres, 1942-1949

Comptabilité, 1944-1950

Réponse du Conseil et pièces diverses se rapportant à cette réclamation

Délibération des Métralies, etc. sur ce Règlement

Procès entre la Communauté du Chatellard et Noble et Genereux Emanuel Bondely au sujet des 4 jurés et des conseillers choisis par le Syndic Jean Pierre Monnet du Chêne

Procès contre le Curial Dufour au sujet de la nomination du Secrétaire du Conseil

Procès avec le Curial Dufour. Prétentions pour tabelles cadastrales

Concessions de droits sur les pâturages et les bois - Copies et traductions - par François de la Sarraz et Marie fille de feu Seur Girard d'Oron de bonne mémoire. Engagement de ne plus diminuer les pâturages par de nouveaux abergements

Acquis de pâturages. Pré de Cornaux et Seya de Beaucu

Traduction française des actes Chd E12/009 et Chd E12/06, original de la confirmation de 1420

Lettre de Yolande de Savoie comme tutrice du duc Philibert, touchant les limites de la Communauté du côté de Blonay à propos des pâturages de Caudon et de Cheissy

Pièces diverses concernant Cheissy, Caudon et les montagnes

Acquis de la montagne de Chauversa

Conflit avec le Baron de Bondeli au sujet de la mise en vente de Paquiers en la Plaigne et en Baret

Reconnaissances, Arrêts concernant les montagnes des Hongrins. Conflits avec ceux de Château d'Oex

Lettres originales de Charles de Savoie, même objet (exemption de péage)

Suppliques des Gens de Montreux à Leurs Excellences

Information et témoignages sur cet objet

Concessions et procédure concernant l'arrivage des vins

Police des Pintes et de la Vente du Vin

Pièces diverses et Procédure concernant : Le commerce des vins avec ceux de Château d'Oex et Gessenay et des particuliers : Procès Justicier Perret

Procédure avec la Ville de Vevey au sujet de la Police des marchés

Arrêt souverain au sujet de la Foire de la St-Bartholomé (de Brent) requête et confirmation

Police du feu et des cheminées. Rapports et publications

Police de la boucherie de la Paroisse. Règlements, amodiation, etc

Statut souverain touchant les dommages causés par le bétail

Police sanitaire du bétail. Ordonnances, règlements, etc

Attestation et reconnaissance de bourgeoisies et de mœurs

Police des habitants

Dossier de procédure concernant un délit de bois à la Jorettaz

Autres délits de bois

Pièces diverses touchant la Police des bois, le Serment et les mesures à prendre pour enrayer les dévastations

Délibérations des Métralies et du Conseil touchant la continuation de Serment pour la conservation et l'augmentation des Bois Banaux

Règlements touchant la maintenance des chemins publics. Copie et acte original sur parchemin

Sentance pour les Communiers contre le Seigneur Baron, touchant le chemin du Basset. Procédure sur le même objet. Contient 1 pièce sur les droits des communiers

Prononciation au sujet de la réparation et de l'entretien du chemin du Basset

Réponse de la Commaunauté du Châtelard s/ le même objet et autres pièces du procès

Rôle des aboutissants et toisage

Verbal d'inspection et plaintes touchant la construction des ponts s/ la Grande Route

Devis de la muraille pour soutenir le Chemin de Vernex

Devis de la muraille pour soutenir le Chemin de Vernex

Pièces concernant le Chemin du Chabloz

Dossier important concernant le Chemin de Jaman et le Pont de l'Hongrin. (y compris Conflits avec ceux de Château d'Oex)

Pièces diverses concernant les chemins et Alpages. Rétablissement, réparations, contributions, etc.

Extrait du Manuel Baillival

Requête de la Métralie de Clarens pour contribution aux chemins au sujet des ravages causés par la Baye

Procédure entre François Liaudat et Consorts, touchant la Chemin public dès le bas du marais de Chernex, soit dès la Place d'armes, descendant sur les prés de Palud

Pierres et sable.

Ordonnance baillivale touchant les Baties de Clarens (digues). Pièces diverses concernant les digues

Deviences de Orgevaux et Lauterret.

Sentance contre Ch. Jeannot, acquisition non autorisée

Jouissance des communs, "pasquerages", Prononciations, Statuts.

Passations à Clods. Actes de concessions à divers particuliers

Supplique et Mandat du duc de Savoie touchant l'Eglise de Montreux, Plainte conte le "Praeceptor"

Mandats concernant les Registres d'Etat-Civil reconstitués par le Ministre Marindin

Sentence réglant l'alternance des Communes pour les repas offerts à la réception des Ministres

Dossier concernant le Partage des Biens de l'Hôpital de Paroisse, Projets et Calculs

Quittance de la Giette pour les soldats et les prisonniers

Mandat baillival pour le payement de la Giette

Quittances, mandats et certificats de Reconnaissance de l'argent de Guerre (Giette militaire)

Inventaires de l'argent militaire par les Baillis. Désignation des pièces et leur valeur en écus de Berne et batz

Suputation (Répartition) de la Solde militaire entre les Communes du Balliage de Vevey

Compte de l'argent militaire de la Commune du Chatelard fait par les Baillis et reconnaissance des espèces contenues dans les sacs scellés par eux

Compte de l'argent militaire de la Commune du Chatelard fait par les Baillis et reconnaissance des espèces contenues dans les sacs scellés par eux

Ordonnances diverses concernant les dragons. Copie 64

Ordonnances et pièces diverses concernant les Revues militaires

Rôle des Fusiliers de la Paroisse de Montreux

Signaux, Règlements, et ordonnances pour le Signal de Chernex

Franchises accordées au Roi du Tir

Instruction pour le Tirage, Accord entre les Communes

Garde de Chillon, Ordonnances et procédure entre Montreux et Vevey