Affichage de 4801 résultats

Notices descriptives
Options de recherche avancée
Aperçu avant impression Affichage :

1014 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Projet d'implantation de bâtiments locatifs à Epenex et Champ-Colomb (1953-1955)

Deux projets d'implantation d'immeubles, pour Le Phare et la SI Champ-Colomb (en formation) sont soumis à la Municipalité.
En décembre 1953, un plan d'aménagement de la propriété SI Champ-Colomb est remis par Pilet (Alexandre) à l'architecte Calame (Bernard).
En mai 1954, M. Pilet (Alexandre) adresse un courrier à la Municipalité d'Ecublens, l'exhortant à activer la procédure officielle, c'est-à-dire l'étude définitive et la mise à l'enquête publique des plans d'aménagement concernés par les affaires de la SI Champ-Colomb (Le Phare), SI en formation (projet M. Calame, architecte à Lausanne) et SI Epenex (M. Meyrat, architecte à Lausanne).
En juin 1955, M. Pilet (Alexandre) propose une étude comparative entre la procédure des plan d'extension concernant l'aménagement de quartiers prévue dans la section 2 et celle de la section 4, chapitre II, de la Loi cantonale sur la police des constructions du 05.02.1941.

Projet de plan de quartier (1981)

Le plan de quartier "Plaine du Croset" et son règlement sont soumis à l'enquête publique du 27.01.1981 au 27.02.1981. Il est approuvé par la Municipalité le 20.01.1981. Il est adopté par le Conseil communal d'Ecublens le 22.05.1981et approuvé par le Conseil d'Etat le 21.10.1981.

PQ Au Champ Colomb (1954-1958)

En décembre 1958 un projet de construction "Au Champ Colomb" est présenté par la SI Champ Colomb à Municipalité d'Ecublens. La Municipalité préconise l'étude d'un plan de quartier dès le début de l'année 1959.

Droit de superficie

Le 14.06.1989, un droit de superficie en faveur de N. (G.) pour la construction d'un bâtiment administratif et commercial (projet Victoria House) est signé.

Projet de modification des périmètres d'implantation du secteur 4 - agrandissement du centre commercial d'Ecublens (1984-1986)

En 1986, N. (J.), propriétaire et le bureau d'architecture Gonin (Roland) SA présentent à la Municipalité un projet de modification des périmètres d'implantation des constructions du secteur 4 de manière à pouvoir agrandir le centre commercial.

Le projet de modification des périmètres d'implantation des constructions du secteur 4 est soumise à l'enquête publique du 24.06.1986 au 24.07.1986. Le projet est approuvé par la Municipalité d'Ecublens le 15.09.1986 et soumis au Conseil communal, qui l'adopte le 03.10.1986 en écartant les oppositions et réserves que l'enquête publique a fait naître. Les opposants à ce projet de modification ont contesté la décision communale par le dépôt d'une requête au Conseil d'Etat. Le projet est approuvé par le Conseil d'Etat le 02.09.1986.

Projet de modification de l'article 4 du règlement du plan de quartier - agrandissement du centre commercial d'Ecublens (1988)

En 1987, la Municipalité reçoit un projet d'agrandissement du centre commercial, avec construction d'un 4ème immeuble locatif dans l'aile sud-est du secteur 4 avec l'aménagement d'un 2ème niveau commercial. Le projet d'agrandissement est soumis à l'enquête publique du 19.01.1988 au 08.02.1988. La Municipalité suggère plutôt une modification du règlement qui permettrait de créer en sous-sol la surface commerciale prévue au niveau 2. En accord avec le propriétaire, la Municipalité soumet au Département des travaux publics, une demande de modification de l'article 4 du règlement du plan de quartier.

Le projet de modification de l'article 4 du règlement du plan de quartier "Plaine du Croset" est soumis à l'enquête publique du 06.05.1988 au 06.06.1988. Il est approuvé par la Municipalité le 06.06.1988, approuvé par le Conseil communal le 24.06.1988 et approuvé par le Conseil communal le 24.06.1988. Le projet est approuvé par le Conseil d'Etat le 27.07.1988.

1er projet de modification partielle du plan de quartier (1980)

Ce projet de modification concerne la possibilité de construire des courts de tennis en lieu et place de deux bâtiments locatifs. Le projet de modification soumis à l'enquête publique du 07.09.1979 au 06.10.1979. Il est approuvée par la Municipalité le 27.08.1979, adopté par le Conseil communal le 02.11.1979 et approuvé par le Conseil d'Etat le 06.12.1980.

PQ Epenex-Champs de la Gare (1959-1970)

En juillet 1959, Dussere (R.) élabore une étude des plans de quartier aux lieux dits "Epenex" et "Champs de la gare". Les parcelles concernées par ce projet se trouvent sur la Commune d'Ecublens (20'000 m2) et de Chavannes (5000 m2).

Le projet prévoit un certain nombre d'immeuble dont le bloc "Cité C" sur l'avenue d'Epenex. Le projet de construction a été admis antérieurement et l'enquête publique est en cours.

Projet d'aménagement du parc public de la Chataneraie

Projet d'aménagement d'un parc public entre le chemin des crêts et le chemin des vignes. La création du parc fait partie du plan de quartier approuvé en 1976. Le projet d'aménagement du parc a été mis à l'enquête du 08.07.2002 au 28.07.2002. Les travaux sont menés durant l'été 2005 et le parc est inauguré le 17 juin 2006.

Places de jeux et terrains de sport

Correspondance générale concernant les places de jeux, fiches signalétiques des installations sportives du district en 1999

Avant-projets

Entre 1969 et 1974, l'architecte Blanc (Claude), mandaté par K. (A.), présente plusieurs projets de plans de quartier/plans d'extension partiels et de construction d'un hôtel-restaurant.

Projet de règlement intercommunal sur le plan d'extension et la police des constructions (1960-1961)

Projet de règlement intercommunal sur le plan d'extension et la police des constructions des communes de Renens, Chavannes, Crissier et Ecublens. Ce règlement fixe les règles destinées à assurer un aménagement rationnel du territoire de l'agglomération de Renens-Gare.

Plans

  • CH 001827-X (1)-2-(4)-43-03-(01)-(03)
  • SDossier
  • 1973
  • Fait partie de Begnins - Commune

Années 1999 à 2002

  • CH 001827-X (1)-2-(5)-51-02-(01)-(02)-(03)
  • SDossier
  • 1999 - 2002
  • Fait partie de Begnins - Commune

Procès-verbaux, correspondance, convention

Années 1999 à 2002

  • CH 001827-X (1)-2-(5)-51-03-(01)-(02)-(03)
  • SDossier
  • 1999 - 2002
  • Fait partie de Begnins - Commune

Procès-verbaux, correspondance, convention

Projet de plan de quartier et de construction des architectes Hersberger (G.) et Zurcher (J.-C.)

Dès 1974, les architectes Hersberger (G.) et Zurcher (J.-C.) présentent un projet de construction d'un hotel-restaurant + parking + abri ainsi qu'un projet de plan d'extension partiel, puis de plan de quartier en 1975. Après plusieurs modifications, le projet est approuvé par la Municipalité le 31.05.1977. Le dossier est soumis à l'enquête publique du 14.06.1977 au 14.07.1977, adopté par le Conseil communal le 15.12.1977 et aprouvé par le Conseil d'Etat le 31.05.1978.

Modification du règlement sur le plan d'extension et la police des constructions et 1er plan de zones de la Commune d'Ecublens (1962)

Un nouveau règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions ainsi qu'un plan des zones est soumis à l'enquête publique du 03.08.1962 au 03.09.1962, approuvé par la Municipalité d'Ecublens le 04.07.1962, adopté par le Conseil communal le 28.09.1962, approuvé par le Conseil d'Etat le 13.11.1962. Il s'agit du 1er plan des zones de la Commune d'Ecublens.

Années 2002 à 2005

  • CH 001827-X (1)-2-(5)-51-02-(01)-(02)-(04)
  • SDossier
  • 2002 - 2005
  • Fait partie de Begnins - Commune

Procès-verbaux, correspondance, budgets, comptes, rapports, conventions, polices d'assurance

Modification du plan des zones "En Achy" (1964)

Projet de modification du plan des zones "En Achy", et de modification du règlement (article 58 et 71). Le projet est soumis à l'enquête publique du 12.11.1963 au 12.12.1963. Il est approuvé par la Municipalité d'Ecublens le 30.10.1963, adopté par le Conseil communal le 19.12.1963 et approuvée par le Conseil d'Etat le 07.02.1964.

Source d'eau privée

Ce dossier concerne un source d'eau privée située sur le terrain de l'ancienne gravière.

Dossier général

  • CH 001827-X (1)-2-(3)-35-01-(01)-(03)-(04)
  • SDossier
  • 1984 - 1997
  • Fait partie de Begnins - Commune

Etudes, projets, correspondance, préavis, soumissions, historique du bâtiment, offres, coupures de presse, photographie d'une peinture de Jean Apothéloz (dans l'ancien carnotzet), contrats, polices d'assurances, plans

Années 2005 à 2007

  • CH 001827-X (1)-2-(5)-51-03-(01)-(02)-(04)
  • SDossier
  • 2005 - 2007
  • Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, procès-verbaux, conventions

Années 2005 à 2007

  • CH 001827-X (1)-2-(5)-51-02-(01)-(02)-(05)
  • SDossier
  • 2005 - 2007
  • Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, procès-verbaux, conventions

Etude de 2 projets de construction

En 2000, la Municipalité charge le bureau CERT-ARAGAO d'examiner les projets de construction de 2 immeubles faisant l'objet d'une procédure de demande de permis de construire:

  • projet "A Bassenges" (auteur des plans: Mercier et Associés architectes)
  • projet "Au Record d'Ouchy" (auteur des plans: ATON Développment SA)
    L'examen doit porter sur les questions relatives au stationnement, aux accès et à l'aménagement des zones situées à l'interface des domaines privés et publics.

Plans

  • CH 001827-X (1)-2-(3)-35-01-(01)-(03)-(05)
  • SDossier
  • 1984 - 1991
  • Fait partie de Begnins - Commune

Modification du plan des zones, Aux Vignes de Bassenges et Au Pontet (1964-1965)

1) Modification du plan des zones "Aux Vignes de Bassenges", soumise à l'enquête publique du 25.09.1964 au 25.10.1964, approuvée par la Municipalité d'Ecublens le 16.09.1964, adoptée par le Conseil communal le 19.02.1965, approuvée par le Conseil d'Etat le 12.03.1965

2) Modification du plan des zones "Au Pontet", soumise à l'enquête publique du 25.09.1964 au 25.10.1964, approuvée par la Municipalité d'Ecublens le 16.09.1964, adoptée par le Conseil communal le 19.02.1965, approuvée par le Conseil d'Etat le 12.03.1965

Modification du règlement sur le plan d'extension et la police des constructions (1966-1967)

Projet de modification du règlement soumis à l'enquête publique du 02.12.1966 au 02.01.1967, approuvé par la Municipalité le 16.11.1966, adopté par le Conseil communal le 17.02.1967, approuvé par le Conseil d'Etat le 04.04.1967.

La Municipalité a été invitée par le Conseil d'Etat a revoir les dispositions communales en matière de construction. La Commune d'Ecublens a constaté que 16 articles de son règlement communal (qui datait de novembre 1962) devaient être modifiés. La modification de l'article 72 relatif au places de stationnement privées a provoqué 6 oppositions. La Municipalité lève les oppositions en maintenant les aménagements antérieurs à la mise en vigueur de la modification.

Modification du règlement sur le plan d'extension et la police des constructions et du plan des zones (1967-1970)

1) Projet de modification du règlement - Abrogation de l'article 82. Enquête publique du 16.06.1967 au 16.07.1967. Enquête publique du 16 juin au 16 juillet 1967. Approuvé par la Municipalité le 07.06.1967. Approuvé par le Conseil communal le 07.06.1968. Approuvé par le Conseil d'Etat le 19.08.1970

2) Projet de modification du règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions. Soumis à l'enquête publique du 30.01.1970 au 02.03.1970. Approuvé par la Municipalité le 26.11.1969. Approuvé par le Conseil communal le 17.04.1970. Approuvé par le Conseil d'Etat le 19.08.1970.

3) Projet de modification du plan des zones. Enquête publique du 30.01.1970 au 02.03.1970. Approuvé par la Municipalité le 22.01.1970. Adopté par le Conseil communal le 17.04.1970. Approuvé par le Conseil d'Etat le 19.08.1970.

Modification du règlement du plan d'extension et de la police des constructions - article 80 et 81 (1971-1972)

Modification du règlement communal du plan d'extension et de la police des constructions (articles 80 et 81) soumise à l'enquête publique du 07.03.1972 au 07.04.1972, approuvée par la Municipalité le 23.12.1971, adoptée par le Conseil communal le 26.05.1972, approuvée par le Conseil d'Etat le 23.06.1972.

Cette modification concerne les taxes relatives à la police des constructions.

Modifications du plan des zones - extension de la zone d'habitations collectives A "Au Pontet" (1979-1980)

Modification partielle du plan des zones communale au lieu dit "Au Pontet", soit extension de la zone d'habitations collectives A (en lieu et place de la zone B). Cette disposition concerne uniquement les parcelles n°181 à 187 situées à l'Avenue du Tir-Fédéral 74 à 86. Ce projet est soumis à l'enquête publique du 23.10.1979 au 22.11.1979. Il est approuvé par la Municipalité d'Ecublens le 22.10.1979, adopté par le Conseil communal le 13.12.1979 et approuvé par le Conseil d'Etat le 13.02.1980.

Patinoire et plage temporaires

1963 Projet En Copet
2006-2012 Patinoire temporaire au bas de la place du marché
2008-2012 Plage temporaire au bas de la place du marché

Dossier général I

  • CH 001827-X (1)-2-(3)-35-36-01-(07)-(09)-(10)
  • SDossier
  • 2002 - 2011
  • Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, expertise, factures, décomptes, photographies, plan

Plan général d'affectation (PGA), Règlement sur le plan d'affectation (RPA) et police des constructions (1983-1995)

1983-1995 : Modification du règlement communal et du plan de zones. Suite à l'enquête publique du 22.11.1983 au 22.12.1983, des modifications sont apportées et le règlement ainsi que le plan des zones sont adoptés par le Conseil communal le 20.01.1989.

Camping de la Pichette

Correspondance, dont règlements et tarifs et modification du carrefour de Roseville (1987)

Règlement communal sur le plan général d'affectation et la police des constructions (1996-1999)

Le règlement ainsi que le plan général d'affectation (plan des zones) sont soumis à l'enquête publique du 20.08.1996 au 18.09.1996, adoptés (avec modifications soumises à l'enquête publique du 20.02.1998 au 21.03.1998) par le Conseil communal le 23.05.1997 et approuvés par le Département des infrastructures du Canton de Vaud le 28.05.1999.

Le règlement abroge les disposition du règlement communal sur le Plan d'extension et la Police des constructions du 13.11.1962, modifiées le 07.02.1964, 12.03.1965, 04.04.1967, 07.06.1968, 19.08.1970, 23.06.1972 et 20.01.1989.

Dossier général II

  • CH 001827-X (1)-2-(3)-35-36-01-(07)-(09)-(11)
  • SDossier
  • 2009 - 2011
  • Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, préavis, rapports techniques et d'inspection, instruction d'entretien, factures

Dossier général III

  • CH 001827-X (1)-2-(3)-35-36-01-(07)-(09)-(12)
  • SDossier
  • 2009 - 2011
  • Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, rapports, plans, procès-verbaux d'auditions

Rue du Clos 7

Pour parking et immeuble Panorama

Salle de l'Aviron

1964-2002 Salle de gymnastique (pour le CEPV au début) et bâtiment de l'Aviron, construits sur la STEP du SIEG-SIGE et loués à des organismes privées (École privée du Haut-Lac)
1967-1970 Projet de piscine couverte

Vevey-Corseaux Plage

1911-1955 Archives privées (détail en notes)
1928-2013 Statuts, gestion société, conventions, construction de la piscine (1957-1962), inauguration en juillet 1962, comptes d'exploitation et entretien, construction de la piscine couverte et reprise des actifs et passifs de l'Association par la commune (1977-1978), règlement de 1979, construction du bassin couvert (1972-1981)

Dossier général II

  • CH 001827-X (1)-2-(3)-35-01-(15)-(16)-(18)
  • SDossier
  • 1981 - 1988
  • Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, devis, préavis, rapports, procès-verbaux, contrats d'assurance, contrats d'entreprises, plans, plan de révision des installations sanitaires, décompte final

Dossier général III

  • CH 001827-X (1)-2-(3)-35-01-(15)-(16)-(19)
  • SDossier
  • 1981 - 1988
  • Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, descriptif du projet, procès-verbaux de chantier, plans, contrats et notes d'honoraires, préavis et rapports, devis, décomptes

Projets

  • CH 001827-X (1)-2-(3)-35-01-(15)-(16)-(20)
  • SDossier
  • 1983 - 1985
  • Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, plans, esquisses, photographies, études

Résultats 1 à 100 sur 4801