Cote
001698-0 Privé-014-CN 156/7
Titre
Généralités, Taxe de séjour 1986-1987
Date(s)
- 1986-1987 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 chemise cartonnée
Feuillets A4, feuillets A5, brochures
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Dépôt abandonné avec les Archives du Greffe, combles 1
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Prise en charge par l'archiviste, 13 décembre 2004
Versement 46
Portée et contenu
Règlement communal, projets de règlement sur la taxe, décomptes mensuels de la taxe de séjour pour Yverdon, décompte de la taxe pour l'auberge de jeunesse (1987), comptes de nuitées, brochures du bureau de la taxe cantonale de séjour (1982-1985).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Doubles, documents d'intérêt secondaire, pièces comptables
Accroissements
Mode de classement
Classement continu
Conditions d’accès
Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
L'OTTY fut fondé en 1982, et dirigé par Claude Ogay
Note
État de conservation: Bon
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
3895