Cote
CH 001662-8 A-(01)-G-d-(00)
Titre
Généralités, documentation
Date(s)
- 1955-2009 (Production)
Niveau de description
Série
Étendue matérielle et support
4 cm
Nom du producteur
(2005-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Accès soumis à autorisation pour une durée de 30 ans.
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
mars 2008: Inventaire sommaire des plans d'aménagement du territoire réalisé par Friedmann (Delphine)
février 2010: Liste des dossiers sous format excel, réalisé par Friedmann (Delphine)
octobre 2012: Reprise de ces inventaires, mise à jour selon ISAD(G) et mise en ligne d'une partie des notices sur AtoM par Friedmann (Delphine)
2018: Inventaire revu et complété dans le cadre de la révision des inventaires selon ISAD(G) et leur intégration dans AtoM par Pieracci (Aurélie) (https://vaud.archivescommunales.ch)
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Localisation: Ecublens - CSCE
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
CH - ACEcublens
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Révisé
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
04.10.2018
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
04.10.2018: Pieracci (Aurélie)