Cote
Titre
Date(s)
- 1988-2011 (Production)
Niveau de description
Fonds
Étendue matérielle et support
< 1 ml
Texte
5 classeurs
Nom du producteur
Histoire administrative
1988: Dans le cadre de la reconnaissance du caractère régional des prestations fournies par certaines institutions culturelles lausannoises, les communes signataires de la convention de 1988 décident de contribuer à leur financement et d'en régler les modalités par une convention, créant ainsi le "Fonds intercommunal de soutien aux institutions culturelles de la région lausannoise".
Histoire archivistique
< 2018: Conservation du fonds dans les bureaux de l'Administration générale de Prilly, commune siège du Fonds.
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
2018: Versement des classeurs relatifs aux années 1988 à 2011. Bordereau de versement 2018-01.
Portée et contenu
•Rapports à l'assemblée générale
•Procès-verbaux du comité de gestion
•Rapports à l'assemblée générale sur la gestion annuelle
•Tableaux des contributions annuelles
•Tableaux des subventions publiques octroyées
•Correspondance
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
< 2018: aucune évaluation.
Accroissements
Mode de classement
Classement chronologique.
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
2018, inventaire interne et externe.
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
CH - Prilly - Fonds culturel
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Révisé
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
08.05.2018: création
18.10.2018: révision
Langue(s)
- français
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Friedmann (Delphine)