Cote
CH 001662-8 A-(01)-G-d-(03)-(000)-(004)-0125
Titre
Etude sur la modification des limites territoriales à Epenex
Date(s)
- 1959 (Production)
Niveau de description
SSDossier
Étendue matérielle et support
< 0.5 cm
Texte
Nom du producteur
(2005-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
- Liste des propriétaires situé au sud de l'avenue du Tir Fédéral
- Nombre des ménages, habitants de la partie d'Epenex située à gauche de l'avenue du Tir Fédéral, dès le ch. des Glycines au bâtiment Jeanmonod
- Situation des immeubles
- Notes
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
2008, Inventaire interne: Gd 0125
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
CH - ACEcublens
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Révisé
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
19.04.2018: Création et mise en ligne sur AtoM
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
19.04.2018: Pieracci (Aurélie)