Cote
Titre
Date(s)
- 1625 - 1789 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Dossiers cartonnés
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Correspondance concernant la navigation sur le lac (1683), Yverdon - Soleure ( 1742-1743, 1789), Aar, accord avec Soleure (1625, 1780, 1782), Pont d'Orbe, le Mothey (1626-1633, 1654), les conflits bateliers - canalistes (1652, 1697, 1736-1740), Règlement du canal (1676, 1686), Supplication Orbe contre Yverdon (1615, 1631), les conflits des canalistes contre Orbe et Yverdon (1693), Anciens titres (copies) (1382, 1613-1693, 1382-1693 (copie de 1749)), Extrait Registre du Conseil d'Yverdon (1716), Barque n'ayant pas respecté règlement (1741), Querelle concernant razel (rasel) à Yverdon (1639)
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Classement selon l'inventaire de Léon Michaud : Documents en feuilles séparées \ \ R 33
Conditions d’accès
Aucune restriction de consultation
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Copie d'un document de 1382
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
importé le 11.10.2018
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Brand (Patricia): révisé 11.10.2018