Cote
CH 1800_Vevey FPUB-FM-T-(46)-46.19
Titre
Égouts - finances d'abonnement et taxes
Date(s)
- 1870 - 2004 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
4 dossiers + 3 volumes + 2 dossiers et 3 volumes hors format
Nom du producteur
(1370 - nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
1870, 1872-1879, 1880-1895, 1897-1919 Branchements égouts, abonnements, liste des abonnés et taxes (dont F rouge, COMP. I/6 et COMP. I/12)
1882-1883,1891 3 carnets de souches d'actions
1882-1893 S.A. de canalisation de Plan et de Corsier, statuts, conventions, liste d'actionnaires
1890-2004 Correspondance et finances d'abonnement, inclut les taxes d'égouts CFF
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/6 + COMP. I/12 + COMP. II/D