Dossier 46.19 - Égouts - finances d'abonnement et taxes

Cote

CH 1800_Vevey FPUB-FM-T-(46)-46.19

Titre

Égouts - finances d'abonnement et taxes

Date(s)

  • 1870 - 2004 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

4 dossiers + 3 volumes + 2 dossiers et 3 volumes hors format

Nom du producteur

(1370 - nos jours)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

1870, 1872-1879, 1880-1895, 1897-1919 Branchements égouts, abonnements, liste des abonnés et taxes (dont F rouge, COMP. I/6 et COMP. I/12)
1882-1883,1891 3 carnets de souches d'actions
1882-1893 S.A. de canalisation de Plan et de Corsier, statuts, conventions, liste d'actionnaires
1890-2004 Correspondance et finances d'abonnement, inclut les taxes d'égouts CFF

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

COMP. I/6 + COMP. I/12 + COMP. II/D

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Note

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

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