Cote
Titre
Date(s)
- 1900-2013 (Accumulation)
Niveau de description
SFonds
Étendue matérielle et support
25 ml
Nom du producteur
Histoire administrative
Ce service a été créé en (date à vérifier). Chefs de service: M. Meuter (Ronald), de (?) à 2010. M. Canedo (Ramiro), de 2010 à 2012. M. Bieri (Claude-Alain) dès 2012.
Nomination de M. Menoud (Yolan) à la tête du service en 2017.
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
2011: 1er versement, suite au départ à la retraite du premier chef du service, M. Meuter (Ronald).
Portée et contenu
Ce fonds concerne les dossiers de construction, de transformations et d'entretien des bâtiments communaux, du patrimoine public et privé.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
< 2011: Les dossiers des bâtiments reçoivent un numéro d'identification, qui correspondait au n° ECA attribué au bâtiment concerné. 2011: création un plan de classement, qui attribue une cote par bâtiment, en partie liée au numéro ECA, de façon à conserver une certaine continuité.
Conditions d’accès
LInfo 1/16 et 1/17
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Localisation: Ecublens - CSCE - Travée 11
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Révisé
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
2012: création
16.03.2018: révision
04.02.2020: révision
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Friedmann (Delphine)
04.02.2020: Abt (Coralie)