Cote
Titre
Date(s)
- 1386-2022 (Production)
Niveau de description
Section
Étendue matérielle et support
xxx ml
Nom du producteur
Histoire archivistique
< 2012: Les archives définitives sont conservées dans l'Hôtel de Ville du Motty, mais il y en a en fait dans tous les principaux bâtiments publics communaux.
2012: Suite à la construction du Centre socioculturel d'Ecublens (CSCE), dans lequel est intégré un grand dépôt d'archives, avec bureau - salle de lecture attenante, les Archives définitives sont réunies dans ce nouveau dépôt. Seules les archives intermédiaires sont conservées dans les autres bâtiments communaux.
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Avant 2000: une grande partie des archives antérieures à 1970 ont été collectées et placées aux Archives sans trace de versement.
Depuis 2001: les versements d'archives par les services producteurs sont identifiés et font l'objet d'un "bordereau de versement".
Portée et contenu
Le fonds administratif est constitué d'archives provenant des autorités communales et des services administratifs qui leur sont rattachés.
•"Fonds classement ACV": ce fonds est constitué de SFonds qui correspondent soit au producteur (autorités politiques) soit au domaine d'activité concerné. Son nom a pour origine le plan de classement dit "Plan - type", proposé aux Communes par les Archives cantonales vaudoises, sur lequel ce fonds est basé, même s'il n'a pas été appliqué de manière stricte.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
L'évaluation des fonds est effectuée au terme de la durée d'utilité des dossiers produits par l'administration communale.
Les critères d'évaluation sur lesquels se basent les Archives communales sont basés sur les recommandations des Archives cantonales vaudoises.
Accroissements
Les fonds administratifs alimentent encore à ce jour le "Fonds classement ACV".
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
1976: Répertoire
2001: Inventaire réalisé dans le cadre du projet "Panorama" des Archives cantonales vaudoises (www.panorama.vd.ch)
2002-2011: Inventaires réalisés progressivement à l'interne de l'administration (fichiers xls)
2012-actuel: Réunion et révision des inventaires selon ISAD(G) et intégration dans AtoM (https://vaud.archivescommunales.ch)
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Localisation:
Ecublens - CSCE
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Révisé
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
2012: Création et mise en ligne sur AtoM
07.03.2018: Révision
14.03.2019: Modification
16.01.2020: Modification
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
2012-2018: Friedmann (Delphine)
14.03.2019: Pieracci (Aurélie)
16.01.2020: Pieracci (Aurélie)
Document numérique - métadonnées
Nom du fichier
IMG_6138_EntreeArchives.jpg
Latitude
Longitude
Type de support
Image
Type MIME
image/jpeg