Cote
CH 001660-3 S-104-E-004
Titre
Droit de superficie
Date(s)
- 1968 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Nom du producteur
(1966-1982)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Droit de superficie entre la Commune de Prilly et la Société coopérative de la Piscine de Prilly.
Contenu: projet, original et copie.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
2014: Évaluation, conservation sans limite de durée des documents contenus dans ce dossier.
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
CH - ACPrilly
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Révisé
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
18.09.2014: création
18.10.2018: révision
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Monnier (Jade)
Friedmann (Delphine)