Filerapport


Notices descriptives hiérarchie

# Cote Titre Dates Restrictions d'accès
1 CH 001698-0 Privé-001-CN 1296 Statuts 1901-1995 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12 Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11) Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
2 CH 001698-0 Privé-001-CN 1297 Assemblées générales et comités: procès-verbaux 1900-2001 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12 Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11) Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
3 CH 001698-0 Privé-001-CN 1298 Rapports du comité 1904-1917 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
4 CH 001698-0 Privé-001-CN 1299 Bilans et comptes de résultats présentés aux assemblées générales 1904-2000 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12 Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11) Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
5 CH 001698-0 Privé-001-CN 1300 Comité: correspondance 1950-2000 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12 Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11) Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
6 CH 001698-0 Privé-001-CN 1301 Bilans comptables 1924-1971 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
7 CH 001698-0 Privé-001-CN 1302 Grands livres des comptes 1921-1970 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
8 CH 001698-0 Privé-001-CN 1303 Journaux comptables 1924-1966 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
9 CH 001698-0 Privé-001-CN 1304 Compte de chèques avec signature 1947-1955 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
10 CH 001698-0 Privé-001-CN 1305 Compte de caisse 1900-1950 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
11 CH 001698-0 Privé-001-CN 1306 Finances: correspondance 1921-2007 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12 Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11) Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
12 CH 001698-0 Privé-001-CN 1307 Impôts: correspondance 1921-1971 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
13 CH 001698-0 Privé-001-CN 1308 Construction du bâtiment (1921): correspondance et factures 1902-1925 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
14 CH 001698-0 Privé-001-CN 1309 Travaux, rénovations et achat d'équipements 1926-2000 1926-2000 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12 Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11) Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
15 CH 001698-0 Privé-001-CN 1310 Intendance/Conciergerie: correspondance 1922-1970 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
16 CH 001698-0 Privé-001-CN 1311 Correspondance avec les autorités 1918-1998 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12 Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11) Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
17 CH 001698-0 Privé-001-CN 1312 Correspondance entre les sociétés propriétaires de l'Association 1903-1995 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12 Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11) Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
18 CH 001698-0 Privé-001-CN 1313 Correspondance: copies-lettres envoyées par le comité 1921-1927 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
19 CH 001698-0 Privé-001-CN 1314 Locations des salles: correspondance 1921-2007 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12 Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11) Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
20 CH 001698-0 Privé-001-CN 1315 Dons et demandes de dons: correspondance 1902-2000 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12 Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11) Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
21 CH 001698-0 Privé-001-CN 1316 Journal quotidien d'un membre du comité 1948-1952 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
22 CH 001698-0 Privé-001-CN 1317 Manifestations: Thés-vente 1922-1961 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
23 CH 001698-0 Privé-001-CN 1318 Manifestations: jubilé 50e anniversaire 1972 1971 - 1972 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
24 CH 001698-0 Privé-001-CN 1319 Manifestations diverses 1922-2005 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12 Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11) Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
25 CH 001698-0 Privé-001-CN 1320 Iconographie 1922 (?) - 2005 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12 Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11) Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
26 CH 001698-0 Privé-001-CN 1321 Revue de presse 1921-2017 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12 Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11) Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
27 CH 001698-0 Privé-001-CN 1322 Historique du bâtiment 2010 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12 Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11) Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
28 CH 001698-0 Privé-002-CN 1337 Statuts 1960 1960 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
29 CH 001698-0 Privé-002-CN 1338/1-2 Procès-verbaux des Assemblées générales 1953 - 2017 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
30 CH 001698-0 Privé-002-CN 1339 Rapports annuels du président 1987-2017 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
31 CH 001698-0 Privé-002-CN 1340 Procès-verbaux du comité 1994-2017 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
32 CH 001698-0 Privé-002-CN 1341 Liste des membres actifs et présence lors des répétitions 1993-2017 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12 Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11) Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
33 CH 001698-0 Privé-002-CN 1342 Liste des membres passifs 1956-1974 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12 Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11) Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
34 CH 001698-0 Privé-002-CN 1343/1-2 Livres de caisse 1964-2012 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12 Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11) Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
35 CH 001698-0 Privé-002-CN 1344 Bilans comptables 2012-2017 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12 Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11) Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
36 CH 001698-0 Privé-002-CN 1345 Rapports des réviseurs des comptes 2001-2017 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12 Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11) Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
37 CH 001698-0 Privé-002-CN 1346 Comptes des manifestations 1979-2012 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12 Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11) Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
38 CH 001698-0 Privé-002-CN 1347 Plaquette du centenaire 1979 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
39 CH 001698-0 Privé-002-CN 1348 Manifestations organisées par la société 1986-2015 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
40 CH 001698-0 Privé-002-CN 1349/1-4 Manifestations avec participation de la société 1993-2014 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12 Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11) Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
41 CH 001698-0 Privé-002-CN 1350 Participation à des organisations faîtières 1981-2002 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12 Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11) Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
42 CH 001698-0 Privé-002-CN 1351 Correspondance interne à la société 1993-2017 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12 Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11) Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
43 CH 001698-0 Privé-002-CN 1352 Correspondance avec d'autres choeurs 1994-2015 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12 Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11) Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
44 CH 001698-0 Privé-002-CN 1353 Correspondance avec USLY 1982-2017 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12 Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11) Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
45 CH 001698-0 Privé-002-CN 1354 Correspondance diverse 1986-2015 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12 Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11) Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
46 CH 001698-0 Privé-002-CN 1355 Programmes de chant 1994-2015 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
47 CH 001698-0 Privé-002-CN 1356 Partitions sans date Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
48 CH 001698-0 Privé-002-CN 1357 Articles de journaux et photos 1986-2015 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12 Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11) Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
49 CH 001698-0 Privé-002-CN 1358 Papier et enveloppes à en-tête sans date Aucune restriction de consultation
50 CH 001698-0 Privé-003-(CN 967) Statuts 1975-2002 1975-2002 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
51 CH 001698-0 Privé-003-(CN 968) Comité et membres de l'association 1993-2005 1993-2005 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
52 CH 001698-0 Privé-003-(CN 969) Procès-verbaux de l'assemblée générale 1975-2015 1975-2015 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12 Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11) Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
53 CH 001698-0 Privé-003-(CN 970/1) Procès-verbaux de comité 1974-1987 1974-1987 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
54 CH 001698-0 Privé-003-(CN 970/2) Procès-verbaux de comité 1988-2001 1988-2001 Non accessible. Délai de protection selon Larch, art. 12, ch. 1 et 2.
55 CH 001698-0 Privé-003-(CN 970/3) Procès-verbaux de comité 2002-2015 2002-2015 Non accessible. Délai de protection selon Larch, art. 12, ch. 1 et 2.
56 CH 001698-0 Privé-003-(CN 971) Rapports d'activité 1975-2015 1975-2015 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12 Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11) Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
57 CH 001698-0 Privé-003-(CN 972) Comptes 1975-2015 1975-2015 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12 Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11) Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
58 CH 001698-0 Privé-003-(CN 973) Rapports de vérification des comptes 1982-2015 1982-2015 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12 Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11) Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
59 CH 001698-0 Privé-003-(CN 974) Création de la Broquine, 1974-1979 1974-1979 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
60 CH 001698-0 Privé-003-(CN 975) Fonctionnement 1975-2010 1975-2010 Non accessible. Délai de protection selon Larch, art. 12, ch. 1 et 2.
61 CH 001698-0 Privé-003-(CN 976) Correspondance avec la commune 1982-2015 1982-2015 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12 Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11) Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
62 CH 001698-0 Privé-003-(CN 977) Communalisation 2013-2015 2013-2015 Non accessible. Délai de protection selon Larch, art. 12, ch. 1 et 2.
63 CH 001698-0 Privé-003-(CN 978) Bâtiment et locaux 1974-2011 1974-2011 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12 Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11) Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
64 CH 001698-0 Privé-003-(CN 979) Correspondance diverse 1976-2008 1976-2008 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
65 CH 001698-0 Privé-003-(CN 980/1) Statistiques 1994-2015 1994-2015 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
66 CH 001698-0 Privé-003-(CN 980/2) Statistiques : cartes d'inscription des lecteurs 1989-2015 1989-2015 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12 Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11) Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
67 CH 001698-0 Privé-003-(CN 981) Dons et subventions 1976-2011 1976-2011 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12 Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11) Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
68 CH 001698-0 Privé-003-(CN 982/1) Manifestations : vernissage Gérald Poussin 1989-1990 1989-1990 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12 Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11) Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
69 CH 001698-0 Privé-003-(CN 982/2) Manifestations : jubilés 2005-2015 2005-2015 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12 Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11) Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
70 CH 001698-0 Privé-003-(CN 982/3) Manifestations : divers 1976-2014 1976-2014 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12 Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11) Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
71 CH 001698-0 Privé-003-(CN 982/4) Affiches 2005-2011 2005-2011 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
72 CH 001698-0 Privé-003-(CN 983) Coupures de presse 1974-2014 1974-2014 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12 Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11) Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
73 CH 001698-0 Privé-003-(CN 984) Photos [1974]-[2014] [1974]-[2014] Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12 Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11) Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
74 CH 001698-0 Privé-003-(CN 985) Tampon encreur Sans date Aucune restriction de consultation
75 CH 001698-0 Privé-004-(CN 441/1) Comptes-rendus d'assemblées et liste de membres 2000-[2004] 2000 - [2004] Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12 Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11) Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
76 CH 001698-0 Privé-004-(CN 441/2) Livre de caisse et feuille de comptes 1999-2001 1999 - 2001 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12 Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11) Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
77 CH 001698-0 Privé-004-(CN 441/3) Rapports [2002]-[2007] [2002] - [2007] Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12 Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11) Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
78 CH 001698-0 Privé-004-(CN 441/4) Revue de presse : vie et évolution du ciné-club, 2003-2006 2003 - 2006 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12 Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11) Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
79 CH 001698-0 Privé-004-(CN 441/5) Correspondance Vincent Esposito, 2002-2003 2002 - 2003 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12 Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11) Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
80 CH 001698-0 Privé-004-(CN 441/6) Fête du cinéma de science-fiction Ailleurs et autres mondes 2001 2001 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12 Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11) Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
81 CH 001698-0 Privé-004-(CN 441/7) Projection de la sélection du festival international de Fribourg : "Les Films du Sud" 2001-2002 2001 - 2002 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12 Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11) Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
82 CH 001698-0 Privé-004-(CN 441/8) Programmes 2000-2003 2000 - 2003 Aucune restriction de consultation
83 CH 001698-0 Privé-004-(CN 441/9) Le Nord Vaudois culturel, 2001-2003 2001 - 2003 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
84 CH 001698-0 Privé-004-(CN 441/10) Revue de presse, Présentation des films projetés, 2002-2003 2002 - 2003 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
85 CH 001698-0 Privé-004-(CN 441/11) Cartes de membres Sans date Aucune restriction de consultation
86 CH 001698-0 Privé-004-(CN 441/12) Affiches des films projetés, 2000-2003 2000 - 2003 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
87 CH 001698-0 Privé-004-(CN 441/13) Affiches des films projetés, 2003 2003 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
88 CH 001698-0 Privé-004-CN 441/14 Ciné-club Ecran Total 1998 1998 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
89 CH 001698-0 Privé-005-(CN 936/1) Coopérative de la Plage d'Yverdon, Constitution 2000 2000 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12 Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11) Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
90 CH 001698-0 Privé-005-(CN 936/2) Coopérative de la Plage d'Yverdon, Procès-verbaux des séances du Conseil d'administration 2000-2012 2000 - 2012 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12 Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11) Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
91 CH 001698-0 Privé-005-(CN 936/3-13) Coopérative de la Plage d'Yverdon, Procès-verbaux des Assemblées Générales annuelles ordinaires 2001-2011 2001 - 2011 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12 Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11) Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
92 CH 001698-0 Privé-005-(CN 936/14) Coopérative de la Plage d'Yverdon, Procès-verbal de l'Assemblée Générale extraordinaire du 29 novembre 2012 2012 2012 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12 Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11) Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
93 CH 001698-0 Privé-005-(CN 936/15-18) Coopérative de la Plage d'Yverdon, Courriers administrateurs 2003-2013 2003 - 2013 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12 Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11) Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
94 CH 001698-0 Privé-005-(CN 936/19) Coopérative de la Plage d'Yverdon, Registre du Commerce 2000-2011 2000 - 2011 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12 Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11) Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
95 CH 001698-0 Privé-005-(CN 936/20-23) Coopérative de la Plage d'Yverdon, Faillite 2011-2013 2011 - 2013 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12 Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11) Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
96 CH 001698-0 Privé-005-(CN 936/24) Coopérative de la Plage d'Yverdon, Papier à lettres et parts sociales 2000-2004 2000 - 2004 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12 Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11) Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
97 CH 001698-0 Privé-006-(CN 301) Bureau de secours aux prisonniers de guerre, Directives du Bureau de secours aux prisonniers, 1917 1917 Aucune restriction de consultation
98 CH 001698-0 Privé-006-(CN 302/1) Bureau de secours aux prisonniers de guerre, Correspondance, 1917-1918 1917 - 1918 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
99 CH 001698-0 Privé-006-(CN 302/2) Bureau de secours aux prisonniers de guerre, Correspondance, Croix-Rouge allemande, [1919] [1919] Aucune restriction de consultation
100 CH 001698-0 Privé-006-(CN 302/3) Bureau de secours aux prisonniers de guerre, Correspondance : prisonniers rapatriés, 1917-1918 1917 - 1918 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
101 CH 001698-0 Privé-006-(CN 302/4) Bureau de secours aux prisonniers de guerre, Correspondance du Bureau de secours, section russe, 1917-1918 1917 - 1918 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
102 CH 001698-0 Privé-006-(CN 302/5) Bureau de secours aux prisonniers de guerre, Correspondance d'entreprises diverses 1916-1917 1916-1917 Aucune restriction de consultation
103 CH 001698-0 Privé-006-(CN 302/6) Bureau de secours aux prisonniers de guerre, Correspondance : papier à lettre vierge Sans date Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
104 CH 001698-0 Privé-006-(CN 302/7) Bureau de secours aux prisonniers de guerre, Correspondance : cartes, cartes postales, avis, déclarations 1917-1918 1917-1918 Aucune restriction de consultation
105 CH 001698-0 Privé-006-(CN 302/8) Bureau de secours aux prisonniers de guerre, Correspondance du Département Suisse de l'économie publique (division des marchandises) 1916-1917 1916-1917 Aucune restriction de consultation
106 CH 001698-0 Privé-006-(CN 303) Bureau de secours aux prisonniers de guerre, Comptes de fonctionnement du Bureau de secours 1916-1919 1916-1919 Aucune restriction de consultation
107 CH 001698-0 Privé-006-(CN 304) Bureau de secours aux prisonniers de guerre, Comptes 1918 1918 Aucune restriction de consultation
108 CH 001698-0 Privé-006-(CN 305) Bureau de secours aux prisonniers de guerre, Carnets de quittances des dons 1918 1918 Aucune restriction de consultation
109 CH 001698-0 Privé-006-(CN 306) Bureau de secours aux prisonniers de guerre, Cahier de quittances des marchandises reçues des marraines 1917 1917 Aucune restriction de consultation
110 CH 001698-0 Privé-006-(CN 307) Bureau de secours aux prisonniers de guerre, Récépissés de comptes de chèques 1917-1918 1917-1918 Aucune restriction de consultation
111 CH 001698-0 Privé-006-(CN 308) Bureau de secours aux prisonniers de guerre, Avis, notes de crédit et débit, 1917-1918 1917-1918 Aucune restriction de consultation
112 CH 001698-0 Privé-006-(CN 309) Bureau de secours aux prisonniers de guerre, Listes des prisonniers recevant du tabac ou des cigarettes - tarif des colis, 1917-1918 1917-1918 Aucune restriction de consultation
113 CH 001698-0 Privé-006-(CN 310) Bureau de secours aux prisonniers de guerre, Répertoire des colis envoyés en France Sans date Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
114 CH 001698-0 Privé-006-(CN 311) Bureau de secours aux prisonniers de guerre, Récapitulation des colis expédiés, 1917 1917 Aucune restriction de consultation
115 CH 001698-0 Privé-006-(CN 312) Bureau de secours aux prisonniers de guerre, Bordereau de consignation des expéditions, 1917-1918 1917-1918 Aucune restriction de consultation
116 CH 001698-0 Privé-006-(CN 313) Bureau de secours aux prisonniers de guerre, Commandes transmises au Comité russe de secours, 1917-1918 1917-1918 Aucune restriction de consultation
117 CH 001698-0 Privé-006-CNg 86 Bureau de secours aux prisonniers de guerre, Liste des prisonniers (numérotées de 1 à 25) Sans date Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
118 CH 001698-0 Privé-006-CNg 87 Bureau de secours aux prisonniers de guerre, Liste des prisonniers (numérotées de 26 à 31) Sans date Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
119 CH 001698-0 Privé-006-CNg 88 Bureau de secours aux prisonniers de guerre, Listes des marraines et des prisonniers Sans date Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
120 CH 001698-0 Privé-006-CNg 89 Bureau de secours aux prisonniers de guerre, Tableaux récapitulatifs des denrées envoyées aux prisonniers, 1917 1917-04-03 - 1917-11-16 Aucune restriction de consultation
121 CH 001698-0 Privé-006-CNg 90 Bureau de secours aux prisonniers de guerre, Listes d'envois de colis aux prisonniers : comptabilité (formulaire) 1917-1918 1917 - 1918 Aucune restriction de consultation
122 CH 001698-0 Privé-007-(CN 196/5) Bilans et récapitulations des comptes, 1971-2003 1971 - 2003 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12 Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11) Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
123 CH 001698-0 Privé-007-(CN 196/6) Commémoration du 200ème anniversaire, 1977-1980 1977 - 1980 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
124 CH 001698-0 Privé-007-(CN 196/7) Courses annuelles, 1971-1997 1971 - 1997 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12 Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11) Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
125 CH 001698-0 Privé-007-(CN 196/8) Assemblées générales, 1971-2001 1971 - 2001 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12 Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11) Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
126 CH 001698-0 Privé-007-(CN 196/9) Convocations aux assemblées, 1990-1999 1990 - 1999 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12 Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11) Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
127 CH 001698-0 Privé-007-(CN 196/10) Correspondance diverse, 1971-1990 1971 - 1990 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12 Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11) Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
128 CH 001698-0 Privé-007-(CN 196/11) Règlement 1942 1942 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
129 CH 001698-0 Privé-007-(CN 196/12) Règlement 1873 1873 Aucune restriction de consultation
130 CH 001698-0 Privé-007-(CN 196/14) Documents administratifs divers Sans date Aucune restriction de consultation
131 CH 001698-0 Privé-012-CN 179/1 Correspondance B 1924-1926 1924-1926 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
132 CH 001698-0 Privé-012-CN 179/2 Correspondance C-D 1924-1925 1924-1925 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
133 CH 001698-0 Privé-012-CN 179/3 Correspondance E-F 1923-1926 1923-1926 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
134 CH 001698-0 Privé-012-CN 179/4 Correspondance G-I 1923-1926 1923-1926 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
135 CH 001698-0 Privé-012-CN 179/5 Correspondance K 1923 1923 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
136 CH 001698-0 Privé-012-CN 179/6 Correspondance M-P 1923-1926 1923-1926 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
137 CH 001698-0 Privé-012-CN 179/7 Correspondance R-S 1923-1926 1923-1926 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
138 CH 001698-0 Privé-012-CN 179/8 Correspondance V-Z 1923-1924 1923-1924 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
139 CH 001698-0 Privé-012-CN 179/9 Devis Th Kuhn 1923-1924 1923-1924 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
140 CH 001698-0 Privé-012-CN 179/10 Devis Henri Wolf 1923-1924 1923-1924 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
141 CH 001698-0 Privé-012-CN 179/11 Statuts 1912 1912 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
142 CH 001698-0 Privé-012-CN 179/12 Correspondance Ernst Schiess 1924-1926 1924-1926 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
143 CH 001698-0 Privé-012-CN 179/13 Correspondance Tschanun 1923-1926 1923-1926 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
144 CH 001698-0 Privé-012-CN 179/14 Convention Tschanun 1925 1925 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
145 CH 001698-0 Privé-012-CN 179/15 Notes, projets 1912-1927 1912-1927 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
146 CH 001698-0 Privé-012-CN 179/16 Livre de caisse 1914-1930 1914-1930 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
147 CH 001698-0 Privé-012-CN 179/17 Documents divers 1925-1927 1925-1927 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
148 CH 001698-0 Privé-012-CN 179/18 Divers 1925-1927 1925-1927 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
149 CH 001698-0 Privé-012-CN 179/19 Rapport Ernst Schiess Sans date Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
150 CH 001698-0 Privé-012-CN 179/20 Notice historique Sans date Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
151 CH 001698-0 Privé-012-CN 180 Vitraux du temple 1899-1901 1899 - 1901 Aucune restriction de consultation
152 CH 001698-0 Privé-013-AV 0884 Comptoir yverdonnois, 1959 1959 Aucun
153 CH 001698-0 Privé-013-AV 0885 Comptoir yverdonnois, 1961 1961 Aucun
154 CH 001698-0 Privé-013-AV 0886 Comptoir yverdonnois, 1957 1957 Aucun
155 CH 001698-0 Privé-013-AV 0887 Le Service communal de l'électricité fête ses 10 ans d'activité 1962 Aucun
156 CH 001698-0 Privé-013-AV 0888 Actualités yverdonnoises : Abbaye d'Yverdon et inondations 1944-1945 Aucun
157 CH 001698-0 Privé-013-AV 0889 Actualité de chez nous 1945-1946 Aucun
158 CH 001698-0 Privé-013-AV 0890 Les Iris 1954-1955 Aucun
159 CH 001698-0 Privé-013-AV 0891 Réfection totale des rues Haldimand et Cordey 1961-1962 Aucun
160 CH 001698-0 Privé-013-AV 0892 Construction du Collège des Quatre-Marronniers 1958-1960 Aucun
161 CH 001698-0 Privé-013-AV 0893 Construction du Pont des Cygnes 1956 Aucun
162 CH 001698-0 Privé-013-AV 0894 Le pont Péclard fait peau neuve 1955-1956 Aucun
163 CH 001698-0 Privé-013-AV 0895 Les travaux d'épurations, partie 1 1954-1955 Aucun
164 CH 001698-0 Privé-013-AV 0896 Les travaux d'épurations, partie 2 1957-1959 Aucun
165 CH 001698-0 Privé-013-AV 0897 Les travaux d'épurations, partie 3 1960-1961 Aucun
166 CH 001698-0 Privé-013-AV 0901 Yverdon, Cité des Bains. Construction du Centre thermal, partie 1 1976-1977 Aucun
167 CH 001698-0 Privé-013-AV 0902 Yverdon, Cité des Bains. Construction du Centre thermal, partie 2 1976-1977 Aucun
168 CH 001698-0 Privé-013-AV 0903 Une Ville, Quelle Ville 1977 Aucun
169 CH 001698-0 Privé-013-AV 0904 Jeux du Castrum 1981 Aucun
170 CH 001698-0 Privé-013-AV 1469 Fête des vignerons, 1955 1955 Aucun
171 CH 001698-0 Privé-013-AV 1479 Fête des vignerons : Toute la ville danse, 1977 1977 Aucun
172 CH 001698-0 Privé-013-AV 1480 Fête des vignerons, 1977 1977 Aucun
173 CH 001698-0 Privé-013-AV 1481 Reportage sur le Centre thermal 1981 Aucun
174 CH 001698-0 Privé-013-AV 1486 Trésors Egyptiens 1973-1977 Aucun
175 CH 001698-0 Privé-013-AV 1487 Alternance 1965 Aucun
176 CH 001698-0 Privé-013-AV 1488 Folklore et Châteaux 1962-1964 Aucun
177 CH 001698-0 Privé-013-AV 1491 En longeant le grand Canal 1969 Aucun
178 CH 001698-0 Privé-013-AV 1494 Transformation et réfection de la Rue d'Orbe 1955-1956 Aucun
179 CH 001698-0 Privé-013-AV 1497 Manifestation du 14 avril 1953 1953 Aucun
180 CH 001698-0 Privé-013-AV 1498 Centenaire du rail ouest suisse, 1855-1955 1955 Aucun
181 CH 001698-0 Privé-014-CN 156/1 Généralités, Correspondance 1981-1987 1981-1987 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
182 CH 001698-0 Privé-014-CN 156/2 Généralités, Procès-verbaux 1981-1987 1981-1987 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
183 CH 001698-0 Privé-014-CN 156/3 Généralités, Comptes 1980-1987 1980-1987 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
184 CH 001698-0 Privé-014-CN 156/4 Généralités, Rapports divers 1980-1999 1980-1999 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12 Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11) Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
185 CH 001698-0 Privé-014-CN 156/5 Généralités, Contrats 1981-1982 1981-1982 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
186 CH 001698-0 Privé-014-CN 156/6 Généralités, Cahier des charges du directeur 1981-1985 1981-1985 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
187 CH 001698-0 Privé-014-CN 156/7 Généralités, Taxe de séjour 1986-1987 1986-1987 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
188 CH 001698-0 Privé-014-CN 156/8 Généralités, Divers 1980-1985 1980-1985 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
189 CH 001698-0 Privé-014-CN 157/1 Offres, Appartements en location 1983-1986 1983-1986 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
190 CH 001698-0 Privé-014-CN 157/2 Offres, Offres d'excursions et de séjours 1983-1988 1983-1988 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
191 CH 001698-0 Privé-014-CN 158/1 Promotion, Sponsoring 1985-1988 1985-1988 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
192 CH 001698-0 Privé-014-CN 158/2 Promotion, Voyages de promotion 1984-1989 1984-1989 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
193 CH 001698-0 Privé-014-CN 158/3 Promotion, MITCAR 1982-1986 1982-1986 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
194 CH 001698-0 Privé-014-CN 158/4 Promotion, Presse 1984-1985 1984-1985 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
195 CH 001698-0 Privé-014-CN 159 Manifestations publiques 1982-1988 1982-1988 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
196 CH 001698-0 Privé-014-CN 160 Congrès, assemblées 1982-1988 1982-1988 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
197 CH 001698-0 Privé-014-CN 161/1 Office du Tourisme Vaudois (OTV), Correspondance, 1982-1988 1982-1988 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
198 CH 001698-0 Privé-014-CN 161/2 Office du Tourisme Vaudois (OTV), Comptes 1983-1988 1983-1988 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
199 CH 001698-0 Privé-014-CN 161/3 Office du Tourisme Vaudois (OTV), Assemblées 1981-1988 1981-1988 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
200 CH 001698-0 Privé-014-CN 161/4 Office du Tourisme Vaudois (OTV), Comité directeur 1982-1984 1982-1984 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
201 CH 001698-0 Privé-014-CN 161/5 Office du Tourisme Vaudois (OTV), Questionnaires, enquêtes 1982-1985 1982-1985 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
202 CH 001698-0 Privé-014-CN 162/1 Communauté de travail jurassienne (CTJ), Correspondance 1986-1987 1986 - 1987 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
203 CH 001698-0 Privé-014-CN 162/2 Communauté de travail jurassienne (CTJ), Procès-verbaux 1986-1987 1986 - 1987 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
204 CH 001698-0 Privé-014-CN 162/3 Communauté de travail jurassienne (CTJ), Rapports, propositions, listes 1986-1987 1986 - 1987 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
205 CH 001698-0 Privé-014-CN 162/4 Communauté de travail jurassienne (CTJ), Textes divers 1986-1987 1986 - 1987 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
206 CH 001698-0 Privé-014-CN 162/5 Communauté de travail jurassienne (CTJ), Presse 1986-1987 1986 - 1987 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
207 CH 001698-0 Privé-014-CN 163/1 Groupement d'intérêt touristique (GIT), Correspondance, 1984-1987 1984 - 1987 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
208 CH 001698-0 Privé-014-CN 163/2 Groupement d'intérêt touristique (GIT), Procès-verbaux 1984-1987 1984 - 1987 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
209 CH 001698-0 Privé-014-CN 163/3 Groupement d'intérêt touristique (GIT), Proposition, offre 1984-1987 1984 - 1987 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
210 CH 001698-0 Privé-014-CN 163/4 Groupement d'intérêt touristique (GIT), Promotion 1987 1987 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
211 CH 001698-0 Privé-014-CN 163/5 Groupement d'intérêt touristique (GIT), Comptoir suisse 1986 1986 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
212 CH 001698-0 Privé-014-CN 163/6 Groupement d'intérêt touristique (GIT), Presse 1985 1985 - 1985 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
213 CH 001698-0 Privé-014-CN 670 Imprimés promotionnels 1993-2011 1993-2011 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12 Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11) Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
214 CH 001698-0 Privé-016-CN 1375 Statuts de 1951 et 1979 1951-1979 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
215 CH 001698-0 Privé-016-CN 1376 Registres de procès-verbaux 1894-2007 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12 Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11) Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
216 CH 001698-0 Privé-016-CN 1377 Comité : procès-verbaux et ordres du jour détaillés 1986-2007 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12 Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11) Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
217 CH 001698-0 Privé-016-CN 1378 Assemblée générale 1948-2009 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12 Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11) Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
218 CH 001698-0 Privé-016-CN 1379 Commission de musique : procès-verbaux 1951-1998 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12 Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11) Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
219 CH 001698-0 Privé-016-CN 1380 Membres 1930-2009 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12 Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11) Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
220 CH 001698-0 Privé-016-CN 1381 Finances 1894-2005 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12 Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11) Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
221 CH 001698-0 Privé-016-CN 1382 Activités : généralités 1933-2005 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12 Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11) Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
222 CH 001698-0 Privé-016-CN 1383 Activités : événements récurrents organisés par la société 1946-2009 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12 Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11) Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
223 CH 001698-0 Privé-016-CN 1384 Activités : événements ponctuels organisés par la société ou auxquels elle a participé 1944-2017 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12 Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11) Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
224 CH 001698-0 Privé-016-CN 1385 Activités : girons 1946-2019 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12 Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11) Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
225 CH 001698-0 Privé-016-CN 1386 Activités : relations avec la Société cantonale des chanteurs vaudois 1921-2001 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12 Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11) Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
226 CH 001698-0 Privé-016-CN 1387 Activités : relations avec la Société fédérale de chanteurs et l'Union suisse des chorales 1946-1995 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12 Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11) Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
227 CH 001698-0 Privé-016-CN 1388 Activités : relations avec d'autres sociétés 1943-1999 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12 Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11) Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
228 CH 001698-0 Privé-016-CN 1389 Activités : jubilés 1954-1994 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12 Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11) Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
229 CH 001698-0 Privé-016-CN 1390 Activités par saison 1970-1995 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12 Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11) Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
230 CH 001698-0 Privé-016-CN 1392 Activités : coupures de presse 1929-2008 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12 Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11) Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
231 CH 001698-0 Privé-016-CN 1393 Historique 1914-2001 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12 Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11) Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
232 CH 001698-0 Privé-016-CN 1395 Enveloppes et papier à en-tête Sans date Aucune restriction de consultation
233 CH 001698-0 Privé-016-CNg 107 Diplômes 1924-05-17-1969-05-18 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
234 CH 001698-0 Privé-016-CNg 108 Photographies 1896-2005 Aucun
235 CH 001698-0 Privé-016-CNg 109 Dessins 1976-1989 Aucune restriction de consultation
236 CH 001698-0 Privé-017-CN 1396 Statuts 1948-1982 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
237 CH 001698-0 Privé-017-CN 1397 Procès-verbaux des assemblées générales et du comité 1955-2011 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12 Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11) Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
238 CH 001698-0 Privé-017-CN 1398 Rapports à l'Assemblée générale 1932-2009 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12 Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11) Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
239 CH 001698-0 Privé-017-CN 1399 Comptes 1933-2017 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12 Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11) Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
240 CH 001698-0 Privé-017-CN 1400 Rapports des vérificateurs des comptes 1952-2013 Aucun
241 CH 001698-0 Privé-017-CN 1401 Membres 1924-2011 Aucun
242 CH 001698-0 Privé-017-CN 1402 Correspondance liée à la gestion de la société 1927-2015 Aucun
243 CH 001698-0 Privé-017-CN 1403 Manifestations annuelles 1927-2011 Aucun
244 CH 001698-0 Privé-017-CN 1404 Manifestations : jubilés 1956-2006 Aucun
245 CH 001698-0 Privé-017-CN 1405 Manifestations auxquelles la société a participé 1927-2008 Aucun
246 CH 001698-0 Privé-017-CN 1406 Section chorale : correspondance 1948 Aucun
247 CH 001698-0 Privé-017-CN 1407 Section gymnastique : correspondance 1927-2009 Aucun
248 CH 001698-0 Privé-017-CN 1408 Drapeau 1972: correspondance 1971-1972 Aucun
249 CH 001698-0 Privé-017-CN 1409 Relations avec l'association cantonale de gymnastique 1945-1990 Aucun
250 CH 001698-0 Privé-017-CN 1410 Partitions 1945-1990 Aucun
251 CH 001698-0 Privé-017-CN 1411 Revue de presse 1945-1990 Aucun
252 CH 001698-0 Privé-017-CN 1412 Historique de la société 1990 Aucun
253 CH 001698-0 Privé-017-CN 1413 Photographies 1945-1990 Aucun
254 CH 001698-0 Privé-022-CN 432/1 Assemblées générales des délégués 1954-1976 1954 - 1976 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
255 CH 001698-0 Privé-022-CN 432/2 Assemblées générales des délégués 1977-2000 1977 - 2000 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
256 CH 001698-0 Privé-022-CN 432/3 Historique 1909-1959 1959 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
257 CH 001698-0 Privé-022-CN 433/1 Assemblée générale du 12 juin 1976 à Yverdon : organisation 1976 1976 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
258 CH 001698-0 Privé-022-CN 433/2 Procès-verbaux du Comité (lacunaire) 1954-1992 1954 - 1992 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12 Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11) Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
259 CH 001698-0 Privé-022-CN 433/3 Procès-verbaux du Comité (lacunaire) 1993-1995 1993 - 1995 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12 Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11) Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
260 CH 001698-0 Privé-022-CN 434/1 Procès-verbaux du Comité (lacunaire) 1996-2000 1996 - 2000 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12 Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11) Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
261 CH 001698-0 Privé-022-CN 434/2 Procès-verbaux de séances de travail 1979-1981 1979 - 1981 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12 Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11) Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
262 CH 001698-0 Privé-022-CN 434/3 Procès-verbaux des groupes de travail 1991-2000 1991 - 2000 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12 Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11) Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
263 CH 001698-0 Privé-022-CN 434/4 Procès-verbaux du Groupe des Villes de l'UCV 1991-2000 1991 - 2000 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12 Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11) Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
264 CH 001698-0 Privé-022-CN 435/1 Procès-verbaux du Comité exécutif et du Conseil des 38 (lacunaire) 1991-2000 1991 - 2000 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12 Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11) Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
265 CH 001698-0 Privé-022-CN 435/2 Correspondance, circulaires, enquêtes, consultations 1954-1971 1954-1971 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
266 CH 001698-0 Privé-022-CN 435/3 Correspondance, circulaires, enquêtes, consultations 1972-1976 1972-1976 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
267 CH 001698-0 Privé-022-CN 436/1 Correspondance, circulaires, consultations 1977-1989 1977 - 1989 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
268 CH 001698-0 Privé-022-CN 436/2 Correspondance, circulaires, consultations 1990-1994 1990 - 1994 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12 Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11) Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
269 CH 001698-0 Privé-022-CN 437/1 Correspondance, circulaires, consultations 1995-2000 1995 - 2000 Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12 Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11) Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)