Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(00) De
Titre
Dossiers dispensés d'enquête publique
Date(s)
- 1950-2014 (Production)
Niveau de description
SSFonds
Étendue matérielle et support
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Versements.
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Selon plan de classement mis en place en 2007: 42.09.02.02.01.
Conditions d’accès
Consultation soumise à autorisation.
Conditions de reproduction
Soumis à l'accord écrit du propriétaire et à l'état du document.
Langue des documents
- français suisse
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Niveau de détail
Élémentaire
Dates de production, de révision, de suppression
25.06.2013
10.01.2023: modification
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Friedmann (Delphine)
10.01.2023: Pieracci (Aurélie)