Cote
Titre
Date(s)
- 1999 - 2013 (Production)
Niveau de description
Fonds
Étendue matérielle et support
0.1 m.l., 1 boîte
Feuillets
Nom du producteur
Histoire administrative
Le but de la Coopérative est de soutenir financièrement l'exploitation du café restaurant La Plage.
Histoire archivistique
Documents réunis par Monsieur Genevay qui a été secrétaire dès la création de la Coopérative jusqu'à sa mise en faillite en mars 2012.
L'archivage a été réalisé peu après la liquidation de la Coopérative et le versement des archives. Par conséquent, des documents sont conservés (combles hôtel de ville) jusqu'à échéance du délai de conservation légal. Pour le détail, voir le bordereau de versement.
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Versement n°192, 7 juin 2013
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12
Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11)
Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Doublets, pièces comptables au terme de l'échéance légale, documents d'importance secondaire.
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Ébauche
Niveau de détail
Élémentaire
Dates de production, de révision, de suppression
création: 02.10.2019, Brand (Patricia)
import : 07.10.2019, Guarnaccia (Luca)
relecture : 12.05.2020, Guarnaccia (Luca)
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Brand (Patricia)