Dossier (CN 936/2) - Coopérative de la Plage d'Yverdon, Procès-verbaux des séances du Conseil d'administration 2000-2012

Cote

001698-0 Privé-005-(CN 936/2)

Titre

Coopérative de la Plage d'Yverdon, Procès-verbaux des séances du Conseil d'administration 2000-2012

Date(s)

  • 2000 - 2012 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Feuillets

Nom du producteur

(2000 - 2012)

Histoire administrative

Le but de la Coopérative est de soutenir financièrement l'exploitation du café restaurant La Plage.

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Versement n° 192, Versement privé du 7 juin 2013

Portée et contenu

25 procès-verbaux du 14.04.2000 au 22.11.2012
et courriers y attenant dont correspondances Fiduciaire Fidaceb (2011).
Manque le procès-verbal du 28.06.2000.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12
Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11)
Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)

Conditions de reproduction

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

S 31, Ha 13/9

Descriptions associées

Note

État de conservation: bon

Identifiant(s) alternatif(s)

N° de la fiche FileMaker

6852

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

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