Cote
001698-0 Privé-005-(CN 936/3-13)
Titre
Coopérative de la Plage d'Yverdon, Procès-verbaux des Assemblées Générales annuelles ordinaires 2001-2011
Date(s)
- 2001 - 2011 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Feuillets
Nom du producteur
(2000 - 2012)
Histoire administrative
Le but de la Coopérative est de soutenir financièrement l'exploitation du café restaurant La Plage.
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Versement n° 192, Versement privé du 7 juin 2013
Portée et contenu
11 procès-verbaux du 26 juillet 2001 au 29 juin 2011, accompagnés de rapports de gestion et pièces comptables, ainsi que des courriers y afférant.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12
Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11)
Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
État de conservation: bon
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
6853