Cote
CH 001768-7 A-(02)-B
Titre
Conseil Général / Conseil Communal
Date(s)
- 1828-2016 (Production)
Niveau de description
SFonds
Étendue matérielle et support
3ml. + 0.5ml.
Nom du producteur
(1798-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Conservation sans limite de durée
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Sans limitation.
Conditions de reproduction
Copies autorisées dans la mesure où l'état des documents le permet.
Langue des documents
- français suisse
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
CH - ACJouxtens-Mézery
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
06.11.2012, 20.10.2014, 07.12.2017, 25.09.2020
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
2012-2017: Friedmann (Delphine)
2020: Pieracci (Aurélie)