Cote
CH 1800_Vevey FPUB-FM-EC-(80-85)-80.01
Titre
Commission scolaire
Date(s)
- 1852 - 2021 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
3 boîtes + 28 volumes + 3 dossiers
Nom du producteur
(1370 - nos jours)
Histoire archivistique
1971-1990 remis en 2010
1991-2000, 2001-2006 remis le 18 octobre 2011
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
S.d. La commission des écoles à la Municipalité
S.d. Cahier des charges du secrétaire
1881-1930, 1938-2006 Procès-verbaux commission scolaire (11 volumes + 1 dossier)
1852-2000 Correspondance reçue
1861-1932 Copies de lettres (avec lacunes, 17 volumes)
2004-2012 Correspondance concernant la constitution du Conseil d'établissement
2008-2021 Procès-verbaux du Conseil d'établissement
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/4 + COMP. I/12
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
1881-1930 Procès-verbaux commission scolaire, 3 volumes hors format, COMP. I/12
Dès 2007 : devient le Conseil d'établissement