Cote
CH 001660-3 S-126-02
Titre
Comité
Date(s)
- 1983-2003 (Production)
Niveau de description
Série
Étendue matérielle et support
10 cm
Texte
Nom du producteur
(1967-2017)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Correspondance dite "du président":
- PV des séances du comité 1985-1993 + 1993-1997 + 2003-2004
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
2018: Eliminé les doublons
Accroissements
Mode de classement
Classement chronologique.
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
CH - ACPrilly
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Révisé
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
05.05.2018: création
22.10.2018: révision
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Friedmann (Delphine)