Cote
CH 001698-0 Privé-004-(CN 441/2)
Titre
Livre de caisse et feuille de comptes 1999-2001
Date(s)
- 1999 - 2001 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
0.01 m.l.
Feuillet A4 et cahier A5
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Versement (privé) n°127, 21 juin 2009
Portée et contenu
1 feuillet dactylographié avec notes manuscrites
1 cahier de compte
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Aucun
Accroissements
Mode de classement
Classement continu
Conditions d’accès
Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12
Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11)
Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
État de conservation: Bon
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
5645