Cote
CH 001228-4 --PP087-A-a-a
Titre
Chillon 22
Date(s)
- 1970 - 2008 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 boîte, support papier
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Documents relatifs à la location et l'occupation de l'appartement loué par Ch. C. Riolo à l'Avenue de Chillon 22 à Territet
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Les documents de ce dossier sont soumis au délai de protection spécial (art. 15 des prescriptions municipales sur l'archivage). Seul le propriétaire du fonds peut autoriser l'accès à ce dossier avant l'écoulement de ce délai.
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
MEYSTRE-SCHAEREN Nicole, janvier 2017 (description)
Document numérique - métadonnées
Nom du fichier
PP_87_Ac.pdf
Latitude
Longitude
Type de support
Texte
Type MIME
application/pdf
Taille du fichier
664.7 KiB
Téléversé
24 mars 2023 18:32