Dossier a - Chillon 22

Open original Document numérique

Cote

CH 001228-4 --PP087-A-a-a

Titre

Chillon 22

Date(s)

  • 1970 - 2008 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 boîte, support papier

Nom du producteur

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Documents relatifs à la location et l'occupation de l'appartement loué par Ch. C. Riolo à l'Avenue de Chillon 22 à Territet

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Les documents de ce dossier sont soumis au délai de protection spécial (art. 15 des prescriptions municipales sur l'archivage). Seul le propriétaire du fonds peut autoriser l'accès à ce dossier avant l'écoulement de ce délai.

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Instrument de recherche téléversé

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Note de l'archiviste

MEYSTRE-SCHAEREN Nicole, janvier 2017 (description)

Document numérique (Fichier maître) zone des droits

Document numérique (Référence) zone des droits

Document numérique (Vignette) zone des droits

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés