Dossier 00 - Artères 3 et 4 Route Cantonale RC 251 - Chemin des Palettes : projet de construction du tronçon, plan directeur des circulations, plan directeur d'extension

Cote

CH 002111-6 A-2-(4)-42-04-00-00

Titre

Artères 3 et 4 Route Cantonale RC 251 - Chemin des Palettes : projet de construction du tronçon, plan directeur des circulations, plan directeur d'extension

Date(s)

  • 1966 - 1991 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

3 chemises

Nom du producteur

(Mentionné dès le 9e siècle sous la forme villa Runingis)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Correspondance, plans, devis, procès-verbaux

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Instrument de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Note

Lacunes 1973-1990

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

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