Cote
CH 002149-3 A
Titre
Archives communales de Penthalaz
Date(s)
- 1601 - 1989 (Production)
Niveau de description
Section
Étendue matérielle et support
Documents textuels, plans
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Un inventaire a été dressé par l'archiviste Gilbert Rochat en 1964.
Un complément de l'inventaire a été rédigé en 2022 par l'entreprise Pro Archives SA
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Consultable selon les délais et restrictions en vigueur dans les archives communales vaudoises définie par la loi vaudoise du l’archivage (Larch) du 01.01.2012
Conditions de reproduction
Reproductible selon les délais et restrictions en vigueur dans les archives communales vaudoises définie par la loi vaudoise du l’archivage (Larch) du 01.01.2012
Langue des documents
- français suisse
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Inventaire numérique (2022) et papier (1964)
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Import réalisé en septembre 2022 par Ofélie Ducret et Elodie Borges de Pro Archives SA