Cote
001698-0 Privé-016-CN 1382
Titre
Activités : généralités
Date(s)
- 1933-2005 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
0.03 m.l.
2 chemises cartonnées A4
Nom du producteur
(1894 - 2007)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Calendriers, programmes des manifestations, circulaires, listes de présence, correspondance.
CN 1382/1 : 1933-1989
CN 1382/2 : 1990-2005
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12
Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11)
Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)