Cote
Titre
Date(s)
- 1946-2009 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
0.1 m.l.
2 chemises cartonnées A4
1 cassette audio
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Versement 310, 18 novembre 2019
Versement n° 310 bis, 06 juillet 2020
Portée et contenu
Concerne les soirées annuelles, les soirées familières, les courses, les cultes du souvenir (ayant lieu au cimetière à la Toussaint), la correspondance des lotos et tombolas (voir aussi à ce propos la partie Finances en CN 1381).
Sont principalement rassemblés des lettres, circulaires, dépliants, quelques formulaires, discours et paroles de chansons.
CN 1383/1 : 1946-1993
CN 1383/2 : 1994-2009
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12
Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11)
Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Un lecteur de cassette est nécessaire pour la cote CN 1383/3.